Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1
67195b161486831808a49ae9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[T] [Z] [M], Mme [K] [F] épouse [M] CONTRE Grosse :2 Me Claire GILLET-CHALLETON Me Charlène LAMBERT Notifications :2 M.
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
6984c212cdc6046d470d714c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[N] [P] Grosses : 2 Me Mathieu SIGAUD de la SELARL MATHIEU SIGAUD AVOCAT SELARLU Me Claire GILLET-CHALLETON Notifications : 2 Mme [K] [S] [X] épouse [P] (LRAR) M.
Source officiellePremière Présidence
6970748bcdc6046d47125d42
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Comparante en personne Demandeur et d'autre part : Maître [G] [B] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître Julie RIGAULT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, substituée par Maître Claire
Source officielleJuge des libertés détent
66fc59a7536c57b6ad87298e
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Non comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [S] [Z] [G] [L] né le à [Localité 6] -PORTUGAL- [Adresse 7] Bät A [Localité 4] Non comparant et représenté par Me Claire
Source officielleJuge des libertés détent
66fc59a9536c57b6ad8729d6
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Localité 6] [Localité 5] Non comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Madame [Z] [P] née le 16 Février 1988 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 5] Comparant et assisté de Me Claire
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
68dee1436af9fd1f80969a5a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Adresse 6] bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-[Numéro identifiant 5] du 05/09/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8] non comparante, représentée par Maître Claire
Source officielleJuge des libertés détent
6945f4e475782d5f06d91782
8 avril 2025
8 avril 2025
CHALLETON Claire, avocate au barreau de CLERMONT-FERRAND, TIERS DEMANDEUR à L’ADMISSION Monsieur [B] [O] [Adresse 2] [Localité 5] non comparant, régulièrement avisé par lettre simple le 03/04/2025
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65ab75aa36bfc00008d68dd3
19 janvier 2024
19 janvier 2024
BUFFET, Conseiller Greffier : Madame Claire BECCAVIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été
Source officiellecr
6137269acd58014677426f2b
21 juillet 2005
21 juillet 2005
Gilles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 1er février 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du PUY-DE-DOME sous l'accusation de viol aggravé
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94059
15 juin 2018
15 juin 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Claire DES BOSCS , avocat au barreau de PARIS, toque : B0642 INTIMÉS Monsieur Grégorio Z... et Madame Vicente A... Z... demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af46
6 février 2008
6 février 2008
NEE XXX... ... 38890 SALAGNON représentée par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Grégory GG... ... ...-... 97434 ST GILLES LES BAINS
Source officiellecr
61372642cd580146774242a6
13 décembre 2005
13 décembre 2005
Gilles, - Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
64ae4664a1775905dba3ba15
11 juillet 2023
11 juillet 2023
rôle sous le n° R.G. 21/00073 d'une part, ET : La SAS LAUAK FRANCE prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Gilles
Source officielle