Codes de loi français

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14 résultats pour « Clémentine CASTEL »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 6

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Le nom de la commune de Saint-Clémentin (79242) est modifié en Voulmentin (79242). - Décret n°2003-561 du 23 juin 2003 Art. null

Article 24

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Le canton n° 23 (Vallée Dordogne) comprend les communes suivantes : Allas-les-Mines, Audrix, Berbiguières, Besse, Bouzic, Campagnac-lès-Quercy, Carves, Castelnaud-la-Chapelle, Castels et Bézenac, Cénac-et-Saint-Julien, Cladech, Coux-et-Bigaroque-Mouzens

Article 9

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Castel-Sarrasin Haute-Garonne. Auch Condom Lectoure Gers. Libourne Girdonde. Bastia Golo. Lodeve Beziers Hérault. Saint-Malo Fougères Vitré Ile-et-Vilaine. Châteauroux Issoudun Indre. Chinon Tours Indre-et-Loire.

Article Annexe I

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pépins, kiwis, solanacées, chou pommé, choux de Chine, haricots (non écossés). 3 (p') Fruits à noyaux, oignons de printemps. 2 (p') Cucurbitacées à peau comestible, endives, pois (non écossés). 1 (p') Mandarines (y compris les clémentines

LEGIARTI000045166920

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011013 5 985 CC CASTELNAUDARY LAURAGAIS AUDOIS 20003585500010 PORT FLUVIAL CC CASTEL 20003585500036 011 20003585500101 STATION SERVICE CC 011013 3 615 CC CASTELNAUDARY LAURAGAIS AUDOIS 20003585500010 STATION SERVICE CC CASTEL

Article Annexe II

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(EZ)-N, N-dimethyl-2- 0,03 (p) Courgettes. 0,02 (p) Tomates, poivrons, aubergines, concombres, cornichons. 0,02 (*) (p) Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires). 0,01 (*) (p) Autres fruits et légumes, légumineuses

Article ANNEXE

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Languedoc-Roussillon 11 Montferrand Gisement archéologique de Peyre-Clauque. 11 Narbonne Cimetière paléochrétien du Clos de la Lombarde. 11 Sigean Oppidum de Pech-de-Mau. 30 Nages-et-Solorgues Oppidum des Castels. 30 Nîmes Castellum

Article 1

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traditions (CFMTT) IV Fèvre taillandier coutelier 254 5 ans Centre de formation aux métiers et transmission de traditions (CFMTT) IV Membre d'équipage technique service médical d'urgence par hélicoptère 311 5 ans Association Castel

Article ANNEXE

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En aval du confluent du Luy-de-France et du Luy-de-Béarn, communes de Castel-Sarrazin et de Gaujacq. Landes. Les Gaves réunis. Sur tout leur parcours. Landes, Pyrénées-Atlantiques. Le Gave d'OIoron.

Article ANNEXE

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En aval du confluent du Luy-de-France et du Luy-de-Béarn, communes de Castel-Sarrazin et de Gaujacq. Landes. Bassin du Rhin COURS D'EAU SECTION CONCERNEE DEPARTEMENTS concernés Le Rhin. Sur tout son parcours. Bas-Rhin, Haut-Rhin.

Article ANNEXE 3

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NOSTRE CASTEL COUIZA PA 900,00 630,00 Nouvelle Aquitaine 1161 1161 160000014 160000147 IME Fraineau PH 1 523,23 1 523,23 Nouvelle Aquitaine 1161 1161 160012878 490016342 EHPAD EMERAUDES PA 638,99 638,99 Nouvelle Aquitaine 1171 1171 170016638 170025894

Article 2

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département des Hauts-de-Seine (92) : b) Sur le territoire de la commune de Colombes : - du 17 juillet au 9 août 2024, les établissements et installations référencés “ Yves du Manoir Stadium ” (YDM), situés dans le périmètre formé par l'A86, l'avenue Clémentine

LEGIARTI000045166922

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SAUTERNES 21330555000013 MARCHEPRIME 24330047200012 SIVOM CANTON PELLEGRUE 25330038800019 SIVU SIRPEP 25330041200025 SIVU RAM SCOL BAGAS CAMIRAN 25330052900018 SIVU RP ST BRICE-CASTEL-COIRAC

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du confluent du Luy de France et du Luy de Béarn, communes de Castel-Sarrazin et de Gaujacq (Landes). Landes Lamproies marine et fluviatile, aloses en aval de la limite du département des Pyrénées-Atlantiques.