Article ANNEXE

Bassin Artois-Picardie COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés La Canche. Du pont de la D. 916, à Frévent, jusqu'à la limite de salure des eaux à Etaples (pont S.N.C.F.). Pas-de-Calais. L'Authie. En aval du pont de la N. 16, à Doullens. Pas-de-Calais. La Bresle. .En aval du pont de la D7 à Hodeng-au-Bosc. Seine-Maritime. La Bresle. En aval du pont de la D 25 à Sénarpont. Somme. Bassin Seine-Normandie COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés L'Arques. Sur tout son parcours. Seine-Maritime. L'Eaulne. De son confluent avec l'Arques jusqu'à Angreville. Seine-Maritime. La Béthune. De son confluent avec l'Arques jusqu'au pont de la D97 à Mesnières-en-Bray. Seine-Maritime. La Varenne. De son confluent avec la Béthune jusqu'au chemin vicinal entre la D154 et la D15, limite des communes de Saint-Hellier et Sévis (Orival). Seine-Maritime. L'Orne. En aval du barrage EDF de Rabodanges, commune de Rabodanges (61). Calvados, Orne. La Rouvre. En aval du pont de la D. 924, commune de Briouze et Saint-Hilaire-de-Briouze. Calvados, Orne. La Vire. En aval de son confluent avec la Virène, commune de Vire. Calvados. La Vire. Sur tout son cours dans le département. Manche. La Touques. Sur tout son cours dans les départements. Calvados, Orne. La Sienne. En aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Maur-des-Bois, commune de Beslon. Manche. La Selune. En aval ed son confluent avec la Garenne, communes de Lapenty et Milly. Manche. Le Thar. En aval du pont de la D 105 reliant les communes de Saint-Jean-des-Champs et La Lucerne-d'Outremer. Manche. La Sée. En aval du pont de la D. 977 à Sourdeval. Manche. Bassin des cours d’eau bretons COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés Le Couesnon. En aval du pont du chemin vicinal de Vieux-Vy-sur-Couesnon à Saint-Ouen-des-Alleux. Ille-et-Vilaine, Manche. La Loisance. En aval du pont du chemin vicinal de Saint-Brice-en-Coglès à La Selle-en-Coglès. Ille-et-Vilaine. L'Arguenon. En aval du pont du chemin de fer de la Brohinière à Lamballe, commune de Dolo. Côtes-du-Nord. Le Gouet. En aval de son confluent avec la Mandouve, com­mune de Saint-Donan. Côtes-du-Nord. Le Trieux. En aval de son confluent avec le Sullet, commune de Saint-Péver. Côtes-du-Nord. Le Leff. En aval du pont de chemin de fer de Saint-Brieuc à Guingamp, commune de Châtelaudren. Côtes-du-Nord. Le Jaudy. En aval du pont de chemin de fer de Guingamp à Morlaix, commune de Tréglamus. Côtes-du-Nord. Le Guindy. En aval du pont de chemin de fer de Guingamp à Morlaix, commune de Louargat. Côtes-du-Nord. Le Leguer. En aval du barrage de Kernansquillec, communes de Trégrom et Plounevez-Moëdec. Côtes-du-Nord. Le Yar. En aval du pont de la D. 32, communes de Plufur et Tremel. Côtes-du-Nord. Le Douron. En aval du pont du chemin vicinal de Plouigneau à Guerlesquin, commune de Botsorhel. Finistère. Le Dourdu. En aval du pont du chemin vicinal de Plouégat-Guérand à Morlaix, com­mune de Plouégat-Guérand. Finistère. Le Dossen ou rivière de Morlaix. En aval du confluent du Jarlot et du Queffleuth, commune de Morlaix. Finistère. Le Jarlot. En aval du pont du tramway de Morlaix è Carhaix, commune de Plourin. Finistère. Le Queffleuth. En aval du pont du chemin vicinal Pleyber-Christ au Cloître. Finistère. La Penze. En aval du pont du chemin de fer de Morlaix à Brest, commune de Saint-Thégonnec. Finistère. Le Coatoulsach. En aval du pont du chemin de fer de Morlaix à Brest, commune de Saint-Thégonnec. Finistère. L'Horn. En aval du pont de la D. 19, commune de Plouvorn. Finistère. Le Guillec. En aval du pont de la D. 35, commune de Plouzévédé. Finistère. La Flèche. En aval du pont de la D. 229, communes de Plougar et Saint-Derrien. Finistère. Le Quillimadec. En aval de la digue de la retenue de Moulin-Neuf, communes de Saint-Meen et Trégarantec. Finistère. L'Aber-Wrach. En aval du pont du chemin vicinal de Plabennec à Ploudaniel, commune du Drennec. Finistère. L'Aber-Benoît ou ruisseau de Plouvien. En aval du chemin vicinal de Plabennec à Ploudaniel, commune de Plabennec. Finistère. Le Bourg-Blanc. En aval du pont de la D. 38, commune de Bourg-Blanc. Finistère. L'Aber-Ildut. En aval du pont de la route départementale de Saint-Renan à Brest, commune de Saint-Renan. Finistère. L'Elorn. En aval du barrage du Drennec, commune de Sizun. Finistère. La rivière de Daoulas. En aval du pont de la D. 35, commune de Le Tréhou. Finistère. Le Camfrout. En aval du pont de Saint-Gonval-Kérancuru, com­mune de Hanvec. Finistère. Le Faou. En aval du pont de la D. 42, communes de Rumengol et de Hanvec. Finistère. L'Aulne. En aval du pont du chemin vicinal de Bolazec à Plourac'h, communes de Bolazec et Plourac'h. Finistère. Le Squiriou. En aval du pont du chemin vicinal de Kertanguy à Kermarzin, commune de Scrignac. Finistère. L'Ellez. En aval du pont du chemin vicinal de Brennilis à Loqueffret, commune de Brennilis. Finistère. Le Ster-Goanez. En aval du pont du chemin vicinal de Lannédern à Plonévez-du-Faou, com­mune de Plonévez-du-Faou. Finistère. La Doufine. En aval du pont de la D. 785, communes de Brasparts et Pleyben. Finistère. Le Rivoal. En aval du pont de Favot, communes de Lopérec et de Brasparts. Finistère. L'Hières. En aval du pont de Callac, commune de Callac (Finistère). Côtes-du-Nord, Finistère. Le Goyen. En aval du pont du chemin vicinal de Plogastel-Saint-Germain à Gourlizon, commune de Gourlizon. Finistère. Le Pont-l'Abbé. En aval de la D. 40, commune de Plogastel-Saint-Germain. Finistère. L'Odet. En aval du pont du chemin vicinal de Trégourez à Leuhan, commune de Tré­gourez. Finistère. Le Steir. En aval du pont du chemin vicinal de Quéménéven à Landrevarzec, commune de Quéménéven. Finistère. Le Jet. En aval du barrage de Tréanna, commune d'Elliant. Finistère. Le Corroac'h. En aval de la D. 156, com­mune de Pluguffan. Finistère. Le Saint-Laurent. En aval du pont de la D. 165, commune de Concarneau. Finistère. Le Moros. En aval du pont de la D. 44, commune de Melgven. Finistère. L'Aven. En aval du pont du chemin vicinal de Scaër à Tourch, commune de Tourch. Finistère. Le Ster-Goz. En aval du pont de la D. 782, commune de Scaër. Finistère. Le Belon. En aval du pont de la N. 165, communes de Mellac et Le Trévoux. Finistère. La Laita. En aval du confluent de l'Isole et de l'Ellé, com­mune de Quimperlé. Finistère. L'Isole. En aval du pont du chemin vicinal de Scaër à Roudouallec, commune de Scaër. Finistère. L'Elle. En aval du pont de la D. 1, commune de Plouray (Morbihan). Morbihan, Finistère. Le Naic. En aval du pont de la D. 177, commune de Lanvenegen. Finistère. L'Inam ou Ster-Laer. En aval du pont de la route départementale de Scaër à Gourin, commune de Guiscriff. Morbihan. Le ruisseau du Moulin. En aval du pont de la route nationale de Brest à Vannes, commune du Saint. Morbihan. Le ruisseau du Pont-Rouge. En aval du pont de Borne, près de Coët-Miline en limite des communes du Croisty et de Saint-Tugdual. Morbihan. Le Scorff. En aval du moulin inférieur de Tronscorff, commune de Langoelan. Morbihan. La Sarre. En aval du pont C.D. 142 de Baud à Guéméné-sur-Scorff dit " Pont Sarre ", commune de Guern. Morbihan. Le Brandifrout ou ruisseau de la Croix-Rouge. En aval du pont du chemin vicinal de Bubry à Quistinic, commune de Bubry. Morbihan. L'Evel. En aval du pont de la route nationale de Pontivy à Vannes, commune de Remungol. Morbihan. La Rivière d'Auray. En aval du pont de la D. 779. Morbihan. Le Blavet. En aval du pont du chemin de fer, commune de Pon­tivy. Morbihan. Le ruisseau de Kergroix (ou ru de la Demi-ville). En totalité, y compris en amont du Pont Neuf sur le C. D. 102 : Morbihan. Le Tarun. En aval de sa confluence avec le ruisseau de Kerguillaume (R G.) situé à l’aval du moulin de Kerlevinez (commune de Locminé). Morbihan. Bassin de la Loire COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés L'Allier. De son confluent avec la Loire jusqu'au pont de Laveyrune à Luc. Lozère, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Allier, Cher, Nièvre, Ardèche. L'Allagnon. De son confluent avec l'Aillier jusqu'au confluent du Lagnon, à Murat. Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme. La Dore. De son confluent avec l'Allier jusqu'au confluent de la Dolore. Puy-de-Dôme, Allier. La Sioule. De son confluent avec l'Allier jusqu'au barrage E.D.F. de Queuille. Allier, Puy-de-Dôme. Le Chapeauroux. De son confluent avec l'Allier jusqu'à Châteauneuf-de-Randon, pont de la D. 985. Lozère. L'Allanche. De son confluent avec l'Allagnon à Allanche, pont de la D. 679. Cantal. La Loire. De son confluent avec l'Allier, barrage E.D.F. de Villerest. Saône-et-Loire, Nièvre, Loire, Allier, Haute-Loire, Loiret, Cher, Loir-et-Cher, Indre-et-Loire, Maine-et-Loire, Loire-atlantique L'Arroux. De son confluent avec la Loire jusqu'au confluent du Ternin. Saône-et-Loire. Le Mechet. De son confluent avec l'Arroux jusqu’au pont de la D. 179 à Saint-Léger-sous-Beuvray. Saône-et-Loire. La Celle. De son confluent avec l'Arroux jusqu'à La Celle-en-Morvan. Saône-et-Loire. La Canche. De son confluent avec la Seine jusqu'au barrage de la Canche. Saône-et-Loire. Le Ternin. De son confluent avec l'Arroux jusqu'au pont de la D. 516 à Alligny-en-Morvan. Saône-et-Loire. La Vienne. De son confluent avec la Loire jusqu'au confluent de la Creuse. Indre-et-Loire. La Creuse. De son confluent avec la Vienne jusqu'au confluent de la Gartempe. Vienne, Indre-et-Loire. La Gartempe. De son confluent avec la Creuse jusqu’au moulin de Talaban. Vienne, Indre, Haute-Vienne, Creuse. La Brame. De son confluent avec la Gartempe jusqu'au pont de la D. 88. Haute-Vienne. La Semme. De son confluent avec la Gartempe jusqu'au pont de la D. 93. Haute-Vienne. Bassin de la Garonne et de la Dordogne COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés La Dordogne. En aval du barrage EDF du Sablier à Argentât (19). Gironde, Dordogne, Corrèze, Lot. La Souvigne. De son confluent avec la Dordogne jusqu'au pont du C.D. 10, commune de Forgès. Corrèze. La Maronne. En aval du barrage de Hautefage. Corrèze. La Cère. En aval du barrage de Brugale. Lot. Le Lot. En aval du barrage d'Aiguillon. Lot-et-Garonne. Le Lot. De son confluent avec la Garonne jusqu'au confluent de la Truyère, en aval du barrage de Golignhac. Lot-et-Garonne, Lot, Aveyron. La Truyère. De son confluent avec le Lot, jusqu'au barrage de Couesque. Aveyron. La Selves. De son confluent avec la Truyère jusqu’au barrage de Selves. Aveyron. Le Goul. De son confluent avec la Truyère au pont de la D. 54 situé en amont de Jou-sous-Monjou. Cantal, Aveyron. La Garonne. En aval du barrage du plan d'Arem. Gironde, Lot-et-Garonne, Tarn, Haute-Garonne. Le Tarn. De son confluent avec la Garonne jusqu'au confluent de l'Agout. Tarn-et-Garonne, Tarn. L'Isle. A l'aval du pont de la D 21 à Saint-Médard-de-Guizière. Garonne. La Dronne. A l'aval du pont de la D 730 à La Roche-Chalais (24). Gironde, Dordogne, Charente-Maritime. L'Aveyron. De son confluent avec le Tarn jusqu'au pont de la R. N. 9 en amont de Sévérac-le-Château. Tarn, Tarn-et-Garonne, Aveyron. Le Viaur. De son confluent avec l'Aveyron jusqu'à l'aval du barrage du pont de Salars. Aveyron, Tarn. Le Lézert. De son confluent avec le Viaur au moulin de Drulhe, commune de Boussac. Aveyron. Le Liort. De son confluent avec le Lézert au lieudit Sourbens, commune de Rieupeyroux. Aveyron. Le Lieux-de-Villelongue. De son confluent avec le Lézert au moulin de la Mergie, commune de Castanet. Aveyron. Le Giffou. De son confluent avec le Viaur au lieudit Rouchembal, commune de Réquista. Tarn, Aveyron. La Durenque. De son confluent avec le Giffou au pont du C.D. 522, commune de Durenque. Tarn, Aveyron. Le Céor. De son confluent avec le Giffou au barrage E.D.F. d'Arvieu. Aveyron. Le Nauze. De son confluent avec le Viaur au moulin de Calmont. Aveyron. Le Lieux-de-Naucelle. De son confluent avec le Viaur à la digue de l'étang de Bonnefon, commune de Naucelle. Aveyron. L'Ariège. De son confluent avec la Garonne jusqu'au confluent avec l'Aston. Haute-Garonne, Ariège. La Corrèze. De son confluent avec la Vézère à l'aval du pont des Angles. Corrèze. La Vézère. De son confluent avec la Dordogne, à l'aval du bar­rage de Peyrissac. Corrèze, Dor­dogne. La Bave. De son confluent avec la Dordogne, commune du Terrou. Corrèze, Lot. Bassin de la Charente COURS D'EAU SECTION CONCERNEE DEPARTEMENT concerné La Charente. Jusqu'à son confluent avec la Boutonne. Charente-Maritime Bassin Adour-Nive-Nivelle COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés L'Adour. En aval de l'hôtellerie de Payolle, commune de Campan (Hautes-Pyrénées). Hautes-Pyrénées, Gers, Landes, Pyrénées-Atlantiques. Les gaves réunis. En aval du confluent des gaves de Pau et d'Oloron, commune de Peyrehorade. Landes. Le gave de Pau. En aval du pont de Saint-Sauveur, commune de Luz (65). Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Atlantiques, Landes. Le gave d'Oloron. En aval du confluent des gaves d'Ossau et d'Aspe, commune d'Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques). Pyrénées-Atlantiques, Landes. Le gave d'Ossau. Sur tout son cours dans le département. Pyrénées-Atlantiques. Le gave d'Aspe. Sur tout son cours dans le département. Pyrénées-Atlantiques. Le gave de Lourdios. Sur tout son cours dans le département. Pyrénées-Atlantiques. Le Vert. Sur tout son cours dans le département. Pyrénées-Atlantiques. Le Saison ou gave de Mauléon. Sur tout son cours dans le département. Pyrénées-Atlantiques. La Nive. Sur tout son cours dans le département. Pyrénées-Atlantiques. Le Laurhibar. Sur tout son cours dans le département. Pyrénées-Atlantiques. La Nive de Béhérobie. Sur tout son cours dans le département. Pyrénées-Atlantiques. La Nive d'Arnéguy. Sur tout son cours dans le département. Pyrénées-Atlantiques. La Nive des Aldudes ou de Baigorry. Sur tout son cours dans le département. Pyrénées-Atlantiques. Le Bastan. Sur tout son parcours. Pyrénées-Atlantiques. La Nivelle. Sur tout son parcours. Pyrénées-Atlantiques. La Bidassoa. Sur tout son parcours. Pyrénées-Atlantiques. Le Luy. En aval du confluent du Luy-de-France et du Luy-de-Béarn, communes de Castel-Sarrazin et de Gaujacq. Landes. Bassin du Rhin COURS D'EAU SECTION CONCERNEE DEPARTEMENTS concernés Le Rhin. Sur tout son parcours. Bas-Rhin, Haut-Rhin.