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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Ch.secu-fiva-cdas
659cf11a0b6b43000800d7d8
8 janvier 2024
8 janvier 2024
C6 N° RG 23/00435 N° Portalis DBVM-V-B7H-LVTX N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Christophe
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2412428_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
B..., représenté par Me Christophe Vocat, demande au tribunal : 1°) de l’admettre à l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler les décisions du 3 octobre 2024 par lesquelles le président
Source officielleChambre Sociale
643106d728558704f52e6bbe
6 avril 2023
6 avril 2023
ROCHE-SUR-YON APPELANTE : Madame [K] [J], représentante de son fils [F] [Y] née le 19 avril 1979 à [Localité 6] (95) [Adresse 1] [Localité 3] comparante Et ayant pour avocat Me Christophe
Source officielle5e Chambre
64b0ec3ccc47fa05db2fc52e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DEPARTEMENTALE DE L'AUTONOMIE, Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Février 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 3] N° RG : 21/00107 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe
Source officielle5e Chambre
64b0ec3ccc47fa05db2fc530
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DEPARTEMENTALE DE L'AUTONOMIE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Février 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 2] N° RG : 20/00194 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2401083_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 mars 2024 à 10 heures 50, et un mémoire, enregistré le 20 mars 2024, Mme B A, représentée par Me Christophe Vocat, demande au juge des référés
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2500239_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
B... et Pierre A..., représentés par Me Christophe Vocat, demandent au tribunal : 1) d’annuler la décision du 14 novembre 2024 par laquelle le président du conseil départemental d’Eure-et-Loir a rejeté
Source officielleC18-POLE SOCIAL
68f2b03be97b8c182997c8a1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[M] [G] Pré prisset Bât D 002 7 rue des exertiers 73420 MÉRY rep/assistant : Me Christophe VOCAT, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE non comparants M.D.P.H. de la Savoie 110 rue Ste Rose 73000 CHAMBERY
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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5 octobre 2022
5 octobre 2022
Tribunal Judiciaire de NANTES - Pôle Social Références : 19/3207 **** APPELANTE : Madame [F] [O] ès qualités de représentante légale de [C] [J] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Christophe
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
633e7061f8faf13e2e973eca
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Tribunal Judiciaire de NANTES - Pôle Social Références : 19/03208 **** APPELANTE : Madame [T] [D] ès qualités de représentante légale de [M] [B] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
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26 septembre 2006
26 septembre 2006
POSSESSION Représentant : Me Patrick GARRIGES (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMÉ : Monsieur Christophe Y... 1, rue Marius Dequelson apprt n 5 97410 SAINT PIERRE Représentant : Me Anne Marie SAGOT
Source officiellePCP JCP ACR fond
65cbc2198ddbf41d3f42ade3
26 janvier 2024
26 janvier 2024
demeurant [Adresse 10] (QC) CANADA Monsieur [R] [A] (ou [R] [G]) demeurant [Adresse 4] (QC) CANADA représentés par Maître Audrey BEUSQUART-VUILLEROT de la SELARL TOUZERY MADANI BEUSQUART VUILLEROT,a vocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
678b43b6c6ad78dd9cf0d4d6
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Perte auditive vocale égale à d 0 % plus d 50 % plus d 100 % / 3. Une bonne réhabilitation par prothèse sera prise en considération.'
Source officielleProc. coll. civiles
67a3e6b47fb573af3160e755
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Christophe DESHAYES, Président, Mme Chloé MAUNIER, Juge, assesseur Mme Martine RIVET, magistrat honoraire, juge rapporteur Mme Morgane DERVAUX, Greffière MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur le Procureur de la
Source officielleService des référés
65a6d7fe47251e2b2424b9fa
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Je n’ai jamais été rappelé malgré plusieurs messages vocaux laissés. J’ai pris contact par email avec Madame [T] à [Courriel 7], je n’ai à ce jour obtenu aucune réponse de sa part.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10867
21 juin 2018
21 juin 2018
Christophe Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 20 décembre 2016 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Ouest pompage, société à responsabilité
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e37
7 décembre 2007
7 décembre 2007
Jean Christophe Y...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03936_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Après la réception du contrat par le consommateur, il lui est envoyé un code par " SMS " ou par message vocal qu'il doit, pendant le même démarchage, transmettre au téléopérateur qui se charge de le rentrer
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f707
15 mai 2012
15 mai 2012
Christophe X... a été embauché comme commercial par contrat à durée déterminée du 11 février 2008 par la société CII Industrielle, sise au Mans, dont l'activité est la télématique vocale et qui a développé
Source officielle5ème chambre jugeant seule
Mme B C et Mme A F ont porté plaintec/Mme D E
ECLI:FR:CECHS:2025:494084.20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.
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