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1 226 résultats pour « Christophe PHAM »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69ea54a3cdc6046d474710db

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 27 janvier 2026 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SA HSBC Continental Europe [Adresse 1] comparant par Me Pierre HERNE [Adresse 2] et par Me Christophe

Source officielle

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TJ

PCP JTJ proxi fond

67fd5347e85d0474bddb4f1c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 10/04/2025 à : Me Maude HUPIN Copie exécutoire délivrée le : 10/04/2025 à : Me Christophe PHAM VAN DOAN Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

66216509c8ec436236deb346

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 18/04/2024 à : Monsieur [U] [W] Maitre Christophe PHAM Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6a0f54c5cdc6046d477bdd9d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies délivrées le : CCC à Maître Claudia MASSA #P0286 CE à Maître Christophe PHAM VAN DOAN #P0466 ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 24/11056 N° Portalis 352J-W-B7I-C5SVA

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65b2b5bbfd6229a4e58a5d44

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

HSBC CONTINENTAL EUROPE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Christophe PHAM VAN DOAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0466 COMPOSITION DU TRIBUNAL Cécile THARASSE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163820496ce96677bf0fdb6

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

CJ'S WAY agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Christophe PHAM plaidant et

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6711fb0a7603bf88a1884ccd

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

/09805 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17.10.2024 à : Me Florence FRICAUDET de la SARL FRICAUDET LARROUMET SALOMONI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

616243ba1217cad6c01648ed

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Localité 1] Représentée par Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée de Maître Françis MARTIN, avocat au barreau de PARIS toque : P 0466, substitué par Maître Christophe

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

65a823a4228119c9031f61c6

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

HSBC CONTINENTAL EUROPE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Christophe PHAM, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0466 DEMANDEUR C/ Monsieur [Y] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

670f584b4ad0d5ee7d7e5c80

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

PIZZERIA ODESSA, représentée par Me Christophe PHAM VAN DOAN de la SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0466 Intimée : S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6036309fc2827d932187f2cd

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

l'exécution de Paris - RG n° 15/00003 APPELANTE SA HSBC FRANCE RCS de Paris : 775 670 284 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Jean-Luc Sabbah substitué à l'audience de Me Christophe

Source officielle
TCOM

.

69b741e5cdc6046d47ccf2c8

Commerce

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Localité 1], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ; Ayant pour Avocat plaidant la SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES , représentée par Maître Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

686611d3957d68b57534e2a4

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

détaiil à la Société CCF [Adresse 2] [Localité 11] N°SIREN : 315 769 257 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f002

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Me Marie-Pia MARTIN-CHABRAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0338 INTIME Monsieur Philippe X... ... 75009 PARIS représenté par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assisté de Me Christophe

Source officielle
TJ

6ème Chambre

677c3e606f491b6d26391761

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Juge de la mise en état assistée de Sylvie CHARRON, Greffier ; DEMANDERESSE Société CCF venant aux droits de la société HSBC CONTINENTAL EUROPE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdb17ae68b3c6ac4853d48d

Appel

10 avril 2019

10 avril 2019

représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 775 670 284 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

68e743143940dd585f4f7516

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

HSBC CONTINENTAL EUROPE [Adresse 2] [Localité 5] N°SIREN : 775 670 284 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

662bf150e266e89ef1189fc3

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me LORIZON Copies certifiées conformes délivrées le: à Me PHAM VAN DOAN ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 21/04733 N° Portalis

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

686f4ca1d3976f57d00d3216

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro 572 076 230 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61629f7335a5d4e0c2ddc9d4

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Syndicat des Copropriétaires de la [Adresse 1] [Adresse 3] [Adresse 3] Ayant pour avocat postulant Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de Paris, Toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Maître Christophe

Source officielle