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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af8275a08105d473cdd6
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[B] prise en la personne de sa gérante [O] [K] épouse [B], domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe DE LANGLADE de la SELARL LANGLADE ET ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948d3
6 mars 2020
6 mars 2020
Représenté par Me Audrey Schwab, avocat au barreau de Paris, toque : L0056 et par Me Christophe de Langlade, avocat au barreau de Compiègne Composition de la cour : En application des dispositions
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02618_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 décembre 2022 et 14 septembre 2023, la SCEA de l'Epine, représentée par Me Christophe de Langlade, demande à la cour :
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00816_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 mai 2023 et 12 février 2024, l'EARL des Haguenets, représentée par Me Christophe de Langlade, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle2ème Chambre
67f5ff40e523525b14ffdad8
8 avril 2025
8 avril 2025
LES ECURIES DE [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 8] Ayant pour avocat plaidant Me Christophe DE LANGLADE de la SELARL LANGLADE ET ASSOCIES, avocat au barreau de COMPIEGNE INTIME : Monsieur
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01118_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 juin 2023 et 12 février 2024, Mme G, représentée par Me Christophe de Langlade, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle1ère Chambre civile
63ca42539066fd7c90fc2391
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[Adresse 3] [Localité 2] Monsieur [T], [B], [J] [E] né le 10 Septembre 1974 à [Localité 5] (80) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me MASSON substituant Christophe
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2601076_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Elle soutient que l’immeuble situé 4 chemin des Cavaliers, section cadastrée AA n° 132 à Langlade (30980) et appartenant à M. D... C... et à Mme A... F...
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:449068.20211110
10 novembre 2021
10 novembre 2021
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:430492.20211130
30 novembre 2021
30 novembre 2021
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 30 novembre 2021. Le président : Signé : M. Christophe Chantepy Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_1809698_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
G C, la SARL AD2I, le bureau Langlois, le BET Ginger CEBTP à leur verser la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aaecce9a46d1f5a76c875
6 janvier 2025
6 janvier 2025
PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00044 N° RG 24/00037 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MO2M Copie : - aux parties en LRAR SAS [9] ([7]) [8] (CCC + FE) - avocat(s) (CCC) par LS Me Julien LANGLADE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66878d0605d6f7f678d493ee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
FOND Juridiction : TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTES CEL FRANCE SARL, Représentée par Me Christophe
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493399.20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat et M. Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 20 novembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c7dfde5caae99bd07c
22 avril 2025
22 avril 2025
LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Franck LANGLOIS de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de ROUEN
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:478944.20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat et M. Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 20 novembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476735.20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat et M. Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 20 novembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:449028.20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 12 juillet 2022. Le président : Signé : M. Christophe Chantepy Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
é d'Ile-de-France a porté plainte le 13 novembre 2018c/M. A B
ECLI:FR:CECHS:2024:496300.20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat et M. Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 20 novembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:496429.20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat et M. Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 20 novembre 2024. Le président : Signé : M.
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