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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6808778553f7b81e1a5eb083
22 avril 2025
22 avril 2025
du JUGEMENT du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE COMPIEGNE rendu le 24 Juin 2024dans l'affaire l'opposant à : INTIMEE Madame [Y] [P] [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Chloé
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65b209f9c4cf860008dff358
24 janvier 2024
24 janvier 2024
rendu le 05 Octobre 2023dans l'affaire l'opposant à : INTIMEE Madame [C] [J] née le 22 Octobre 1981 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Chloé
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6688de53676b73dd81b97080
4 juillet 2024
4 juillet 2024
K0168 et par Me Nicolas MERLE, avocat au barreau de PARIS, INTIMÉE : Syndicat CGT ACOME représenté par son Secrétaire Général, Monsieur [B] [W] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Chloé
Source officielle6e chambre
627df9a10d41e0057d43e857
12 mai 2022
12 mai 2022
Central de l'UES Altran Technologies - Altran LAB - Altran Education Services ' Altran Prototypes Automobiles- Altran Technology & Engineering Center [Adresse 5] [Localité 11] Représenté par : Me Chloé
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6033f9b78025adaa09dfcf9d
22 février 2017
22 février 2017
RG n° 11/04974 APPELANT Monsieur [E] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 2] (99) représenté par Me Diego PARVEX, avocat au barreau de PARIS, K093, Me Chloé
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6033f9b78025adaa09dfcfa9
22 février 2017
22 février 2017
encadrement - RG n° 11/04971 APPELANT Monsieur [P] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 1] représenté par Me Diego PARVEX, avocat au barreau de PARIS, K093 et Me Chloé
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6033f9b78025adaa09dfcfac
22 février 2017
22 février 2017
APPELANTE Madame [O] [X] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Diego PARVEX, avocat au barreau de PARIS, K093 et Me Chloé
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6033f9b78025adaa09dfcfad
22 février 2017
22 février 2017
04965 APPELANTE Madame [L] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 1] (MAROC) (20000) représentée par Me Diego PARVEX, avocat au barreau de PARIS, K093 et Me Chloé
Source officielle5e Chambre
603266660f18b89b2cb60b79
8 février 2018
8 février 2018
suivant dans l'affaire entre : Monsieur [P] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Evelyn BLEDNIAK de la SELARL ATLANTES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0093 substituée par Me Chloé
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6033f9b78025adaa09dfcf92
22 février 2017
22 février 2017
encadrement - RG n° 10/17088 APPELANT Monsieur [K] [J] La Bruère [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] représenté par Me Diego PARVEX, avocat au barreau de PARIS, K093et Me Chloé
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6033f9b78025adaa09dfcf9e
22 février 2017
22 février 2017
- RG n° 11/04961 APPELANT Monsieur [M] [W] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 2] représenté par Me Diego PARVEX, avocat au barreau de PARIS, K093 et Me Chloé
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6033f9b78025adaa09dfcfab
22 février 2017
22 février 2017
encadrement - RG n° 11/04972 APPELANT Monsieur [P] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] représenté par Me Diego PARVEX, avocat au barreau de PARIS, K093 et Me Chloé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02118
28 septembre 2017
28 septembre 2017
comprend deux établissements géographiquement distinct l'un sur le site de Rion-des-Landes enregistré sous n° Siret 986 120 186 00010 et l'autre sur le site de Lesgor enregistré sous n° Siret 986 120
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300846
28 juin 2011
28 juin 2011
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Mayline et Chlo à payer à la SCI CNP la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la société Mayline et Chlo ; Ainsi
Source officielleChambre 4-4
5fda38bdd7fbd67f0115278b
12 septembre 2019
12 septembre 2019
/ SAS GROUPE NICE MATIN [P] [I] SELARL AJ PARTENAIRES SCP PELLIER SCP BTSG2 LRAR aux parties le : 12 SEPTEMBRE 2019 Copie exécutoire délivrée le :12 SEPTEMBRE 2019 à : Me Chloé
Source officielleChambre 4-4
5fda38bdd7fbd67f0115278a
12 septembre 2019
12 septembre 2019
LANCESSEUR, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Denis DEL RIO, avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NICE
Source officielleJ.L.D. CESEDA
669aa8d730bd4f0c3f6a83ad
19 juillet 2024
19 juillet 2024
maintien en zone d'attente (ART.L.342-4 du CESEDA) Le 19 Juillet 2024, Nous, Sandra ZGRABLIC, vice-président et juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assistée de Chloé
Source officielleJ.L.D. CESEDA
669640a8f5112d8edd05678b
14 juillet 2024
14 juillet 2024
du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 14 Juillet 2024, Nous, Julia GERAUD, vice-président et juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assistée de Chloé
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR03209
25 juin 2013
25 juin 2013
A..., qui avait consisté à laisser le pulvérisateur rempli d'acide Desoxynet après utilisation, sans l'avoir préalablement rincé ; qu'en effet, si M.
Source officiellecr
6137259ccd5801467741f311
31 mars 1999
31 mars 1999
un contrat pour l'achat de 6 000 tonnes de viande bovine désossée congelée, mais que les attestations d'arrivée à destination concernant les viandes transportées par les navires "Akebono Reefer" et "Chios
Source officiellePage 1 sur 2