CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

61 résultats pour « Chloé ROBERT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6865750872b7e1b6bf1d5545

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ROBERT, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [V] [H]-[F] née le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 17] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 13] représentée par Me Chloé ROBERT, avocat

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6618cefe7935f50008be40f9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

APPELANT : Monsieur [C] [L] né le 30 Mars 1964 à [Localité 2] (24) de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté Me Chloé ROBERT, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5d3

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

X... sera condamné à verser une pension alimentaire pour l'entretien et l'éducation de l'enfant Chloé ramenée à 700 euros par mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b465

Appel

8 mars 2007

8 mars 2007

Par acte des 24 et 25 janvier 2006, la Société PELLEGRINI GB SHOES a signifié ses conclusions à la Société CHLAE.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2424532_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

F E, représenté par Me Fares et Me Robert-Aupetit, demande au tribunal d'annuler les décisions du 9 août 2024 du préfet de Seine-Saint-Denis portant obligation de quitter le territoire français sans délai

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Martine GUETTA du chef d'homicide involontaire

61372520cd5801467741b305

Cassation

23 avril 1992

23 avril 1992

Marie-Fabienne, veuve X..., partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs, Mathieu, Chloé et Sylvain, K contre l'arrêt de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e22e

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

09/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 07010 Jugement (No 09/ 01251) rendu le 12 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : CA/ LL APPELANT Monsieur Yves Robert

Source officielle
CC

comm

61372345cd58014677407970

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Robert X..., 2 / de Mlle Mireille X..., demeurant ensembe Les Costières, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue, 3 / de la société civile immobilière (SCI) Les Nevons , dont le siège est Hôtel les Nevons, 84800

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913d0

Appel

7 avril 2014

7 avril 2014

L'affaire a été fixée à l'audience du 03 Mars 2014 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre,

Source officielle
TCOM

1ère B

69dc9087cdc6046d470e7b0e

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

D'UNE PART, ET : * SAS ADONNANTE, ayant son siège social [Adresse 2], Défenderesse représentée par le Cabinet CSR Avocats agissant par Me Chloé HEYRIES, Avocat au Barreau de Paris, Plaidant, et par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae9d

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

P., avocats au barreau de DRAGUIGNAN INTIMES Madame Laurence X... épouse Y..., prise tant en son nom personnel qu' en sa qualité de représentante légale de sa file mineure Chloé Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6811b6e644bf0d1935aef9ae

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

JUST DO THAT Prise en la personne de son Président Monsieur [X] [D] tous deux représentés par Me Chloé MARTIN de la SARL CMG AVOCAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Thibaud VIDAL, avocat au

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01258

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

du 10/04/00 au 31/12/00, opérateur-pupitreur au service Ace/électrolyse-chlore du 01/01/01 au 31/08/02 ; opérateur polyvalent au service Ace/électrolyse-chlore du 01/09/02 au 29/02/04 ; Chef de poste

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0209JUD006004213

Admin. suprême

9 février 2017

9 février 2017

    The applicants’ submissions on the conditions of their detention in Chios Prison 8.

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

698026f5cdc6046d4796e7e8

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

APÉRY ( APOLLINAIRE, société d’avocats, SEP ) avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 02 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Caroline Besnard, juge Assesseure : Mélanie Hudde, juge Assesseure : Chloé

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01938_20240702

Admin. Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

d'une décision définitive du juge judiciaire dans le cadre du litige l'opposant à son vendeur, aux syndicats des copropriétaires des 6 rue montée André Viallat et 3 rue de l'Horloge, et à la société Chloe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6799c755d0369362bfa179a8

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

SOCIETE FRANCAISE DE REPARATIONS AUTOMOBILES dite LES 3 R [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Chloé HEYRIÈS substituant Me Sandra ROBERT de la SELARL CSR, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0408DEC007969613

Admin. suprême

8 avril 2021

8 avril 2021

FERRANTE* 1970 Francesco MAZZOCCHI* 1971 Gianluca SUNDA* 1967 Tommaso TODARO* 1968 Francesco ZAVATTOLO* 1971 Nunzio ABATE* 1964 Gianluca ACQUAVIVA* 1968 Antonio ADDESSE* 1976 Marcello ADINOLFI* 1966 Roberto

Source officielle
CA

1ère Chambre

6799c4415331f58c9ee86ff6

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

octobre 2022 rendu par le Tribunal Judiciaire de POITIERS APPELANT : Monsieur [L] [M] né le 19 Septembre 1931 à [Localité 7] (86) [Adresse 3] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Chloé

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:1129JUD002422113

Admin. suprême

29 novembre 2016

29 novembre 2016

Mr Z. recounted the robbery: how, while the Z couple had been asleep, they had heard chaos in the entrance of the house and one man had run through the corridor directly towards them and asked him for

Source officielle