Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
69a242c0cdc6046d47fc6cbe
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[Q] [X] DEMANDEUR SAS [F] [Adresse 1] [Localité 1] Me Chloé COTTAZ [Adresse 2] Capucine DOSSETTO-MALASPINA [Adresse 3] Me [C] [B], [Adresse 4] DEFENDEUR M.
Source officielleChambre-1 civile et com.
69675266cdc6046d473c071a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ZENIOO Représentants : Maître Flore PEREZ, avocat postulant inscrit au barreau de REIMS et Maître Chloé COTTAZ, avocat plaidant inscrite au barreau de LYON Demanderesse à l'incident Ordonnance
Source officielleJ.E.X
65a82728228119c90322310c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
. : Jex N° RG 23/06434 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YNC6 DEMANDERESSE Mme [D] [L] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Chloé COTTAZ, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE Société ERILIA [Adresse
Source officielleR E F E R E et Procédure accélérée au fond
69c46760cdc6046d47f690ac
9 octobre 2025
9 octobre 2025
au répertoire général : 2025 011762 Tribunal de Commerce de Montpellier Ordonnance de référé du 09/10/2025 Demandeur (s) :, [H] (SAS), [Adresse 1], [Localité 1] : 884 782 582 Représentant (s) : Me Chloé
Source officielle8ème chambre
6788a3c305b7378c3f0c5244
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Albanaise [Adresse 2] [Localité 4] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/019034 du 02/03/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) Représenté par Me Chloé
Source officielleJurid. Premier Président
642bbfd1d49e0104f58f0108
3 avril 2023
3 avril 2023
[O] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Chloé COTTAZ, avocat au barreau de LYON (toque 1198) DEFENDERESSE : Association A.L.Y.N.E.A Prise en la personne de son représentant
Source officielleTrib. de Commerce
69e38d8bcdc6046d47afa4bf
29 janvier 2025
29 janvier 2025
TOURRIS COURTAGE, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique du 08/01/2025 ; ATTENDU qu'après renvoi(s), cette affaire a été fixée à l'audience du 08/01/2025 ; ATTENDU que Maître COTTAZ
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2213913_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
PC 075 118 21 V0002, un bâtiment à destination de bureaux comprenant quatre étages et un sous-sol, après démolition du bâtiment existant, sur la parcelle cadastrée section AV n° 38 sise 8 rue des Cottages
Source officielleService des référés
65aacc8c0c777d3ec8eb6461
18 janvier 2024
18 janvier 2024
le CABINET CORRAZE [Adresse 9] [Localité 46] représenté par Me Arnaud GUINOT, avocat au barreau de PARIS - #P0344 La RATP [Adresse 32] [Localité 48] non comparante Le Syndicat des Coproprietaires
Source officielle9ème chambre 3ème section
6585e2a8638cf45b25ce6a32
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Il est ainsi propriétaire de multiples biens immobiliers et détient aussi des parts dans les sociétés civiles immobilières Mimosa Cottage et LS Invest.
Source officielleChambre référés
686c1399dd7001754d61c8c9
7 juillet 2025
7 juillet 2025
SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - SMABTP, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Me Xavier MASSIP, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me COTTAIS
Source officielle