. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 27 mars 2001), que les époux A..., maîtres de l'ouvrage, ont fait construire une maison avec le concours pour le lot "charpente - couverture" de M.

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 19 mars 2024), suivant contrat à durée indéterminée du 1er février 2007, la société Charpentes Fromant a embauché M. [Y] en qualité de charpentier couvreur. 2.

d'une simple pose de charpente telle que prévue aux activités garanties. 19.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Espace charpente fabrique et commercialise des charpentes

[M] a confié à la société Champeau (l'entreprise), le lot étude, fabrication et fourniture de la charpente de sa maison en construction. 2. Après la pose de la charpente, M.

Eric Y..., domicilié [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2016 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre), dans le litige l'opposant à la société Charpenet

X..., réunis et ci-après annexés : Attendu que la société Endoume charpente et M.

dizaine de reprises comme accompagnant et sapiteur auprès d'un expert judiciaire, que s'agissant de la rubrique C-01.12, la motivation de l'assemblée générale est inexacte concernant la spécialité charpente

et de la couverture et établi, en caractérisant de la sorte les désordres, l'état d'achèvement relatif du lot charpente-couverture, la cour d'appel devait prononcer la réception judiciaire de ce lot et

1147 du Code civil); 2°) que les travaux préconisés par l'expert, dont le rapport a été dénaturé, n'étaient pas de simples travaux de "renforcement", l'expert ayant, au contraire, opiné que "la charpente

conclusions du 27 août 1999 ; Sur le moyen unique : Attendu que la MAF fait grief à l'arrêt attaqué de déclarer non prescrite à son égard la demande d'indemnisation des désordres relatifs à la charpente

de son chiffre d'affaires dans cette activité, la cour d'appel, en se fondant sur l'absence de différenciation dans l'indication du chiffre d'affaires entre l'activité principale de traitement de charpente

[H] avait été informé « dès le 31 janvier 2013 des déformations constatées au niveau de la charpente et du faux plafond par le contrôleur technique de SOCOTEC après que celui-ci avait eu accès à la charpente

[M] avait été licencié pour inaptitude en novembre 2016, ne pouvant plus occuper l'emploi d'ouvrier charpentier, elle a néanmoins relevé qu'il résultait du rapport de M.

la charpente avait subi des déformations importantes en 2003 qui avaient affecté la structure ainsi que le faux plafond intérieur du séjour, ce dont il se déduisait que M.

Z... avait exécuté en sous-traitance les travaux de gros-oeuvre, de couverture et de charpente de la maison des époux Bazia ; que la cour d'appel a constaté que l'immeuble litigieux reçoit en résurgence

la cour d'appel a retenu qu'« en l'espèce, le chantier était mis en œuvre et dirigé par la SARL [1], dont [C] [L] est le dirigeant, de sorte que cette société était, le temps de la livraison de la charpente

vient la compagnie Axa corporate solutions assurances (compagnie Axa), à payer des sommes à la commune de Quiers, maître de l'ouvrage, en réparation de désordres ayant affecté, avant réception, la charpente