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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
64437d40823e6dd0f8bf814e
21 avril 2023
comparante, non représentée INTIME Monsieur [X] [V] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Angélique WENGER, avocat au barreau de PARIS, toque : R123, substituée à l'audience par Me Charlotte
JEX
68111e6b2a56cbbf9295e9e9
4 avril 2025
Représentée par Me Banna NDAO, avocat postulant au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 667 et Me Angélique WENGER, avocat plaidant de l’AARPI WENGER FRANCAIS, avocats au Barreau de PARIS Substituée par Me Charlotte
Pôle 1 - Chambre 2
642fb759cece1704f574782d
6 avril 2023
légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentés par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assistés à l'audience par Me Charlotte
Chambre civile 1-5
67f8a23340b8f5486fedd92f
10 avril 2025
Adresse 16] [Localité 14] Représentant : Me Banna NDAO, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 - N° du dossier 24/105 Plaidant : Me Anaïs FRANCAIS, du barreau de Paris, substituée par Me Charlotte
1ère chambre - Référés
67003f62c34eb4cc857b0829
2 octobre 2024
13] non comparante Docteur [K] [P] Hôpital [24] Service Radiologie [Adresse 9] [Localité 16] représenté par Me Angélique WENGER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué par Me Charlotte
soc
6137212ccd580146773f1998
31 mai 1990
Boittiaux, conseiller, Mme Blohorn-Brenneur, Mlle Sant, Mme Charruault, conseillers référendaires, M.
5ème - 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034651737
10 mai 2017
Article 2 : Le GFA Boitelle Charlet versera à la SAFER Flandres-Artois une somme de 3 000 euros, au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
6137215dcd580146773f3284
22 novembre 1990
Boittiaux, conseiller rapporteur, M. Bèque, conseiller, Mlle Sant, Mmes Charruault, Bignon, conseillers référendaires, M.
61372160cd580146773f3392
20 décembre 1990
Boittiaux, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, Mlle Sant, Mme Charruault, conseillers référendaires, M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300733
19 juin 2013
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits sur le pourvoi n° Y 12-20.539 par la SCP Peignot, Garreau et Bauer-Violas, avocat aux Conseils pour le groupement foncier agricole Boitelle Charlet
6137215fcd580146773f335e
12 décembre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., Charlotte, Jeanne Z..., demeurant à Hebecourt (Eure) Ecos, en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre
613721d5cd580146773f7dd4
4 mai 1993
Gérard Leneveu, domicilié Union départementale, rue Charlotte Corday à Caen (Calvados), 68) de Mme Pascale Gallais, demeurant Lotissement Bellevue à Beaumont-en-Auge (Calvados), défendeurs à la cassation
Référés
67115c89ffbc793219adcee9
15 octobre 2024
[N] et Mme [O] d’un boîtier électrique résulte suffisamment et clairement des éléments de preuve versés aux débats. Les constatations faites par l’hydrocureur (M.
6137213bcd580146773f215f
14 juin 1990
Waquet, Boittiaux, conseillers, Mmes Marie, Charruault, Bignon, conseillers référendaires, M.
61372146cd580146773f2708
13 juin 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat CFDT du commerce et des services, maison des syndicats, avenue Charlotte Corday à Caen (Calvados)
Cour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7aa
8 avril 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 février 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente, Madame Claude JOLY, Conseillère, Madame
61372168cd580146773f37e7
16 janvier 1991
(Deux-Sèvres), 32°) Mme Charlotte F..., demeurant ferme de Montgazon à Parthenay (Deux-Sèvres), 33°) Mme Lucette T..., demeurant ... (Deux-Sèvres), 34°) M. André XA..., demeurant ...
CHAMBRE CIVILE
627368f4a58162057dac655c
4 mai 2022
Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Cyril VIDALIE, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Greffières : Lors des débats : Nathalie CAILHETON Lors de la mise à disposition : Charlotte
CTX PROTECTION SOCIALE
6a109e17cdc6046d479abab8
19 mai 2026
Le lundi 7 octobre 2020, le responsable de l'entrepôt l'a vu et lui a demandé la raison de son état puisqu'il boitait.
Chambre civile 1-3
6969ec0bcdc6046d477e2ff1
15 janvier 2026
un boitier destiné à optimiser l'injection pouvant modifier la puissance de la machine et par conséquent pouvant invalider la carte grise du véhicule.
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Cbeauty Nails, Boittiaux, Charlotte
08/10/2019
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