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18 résultats pour « Charlotte ARBOGAST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162cf768b4dc27576e7b7d9

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

DEFENDEUR AU CONTREDIT Monsieur [H] [G] [Adresse 2] [Localité 1] (ALLEMAGNE) comparant en personne, assisté de Me Andreas PAETZOLD, avocat au barreau de PARIS, toque : P 439 substitué par Me Charlotte

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0cb1c25a97f0381f4ad5

Appel

28 mars 2014

28 mars 2014

APPELANTE SAS CARL ZEISS MEDITEC FRANCE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Fabien CRECHET, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Charlotte ARBOGAST, avocat au barreau de PARIS INTIMES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

603335642c15cca63b7aca16

Appel

6 septembre 2017

6 septembre 2017

PARIS, toque : P0320 INTIMEE SARL ROSENTHAL FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] N° RCS : 662 010 644 représentée par Me Guy MARTINET, avocat au barreau de PARIS, toque : R169 substitué par Me Charlotte

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0d27c25a97f0381f4c02

Appel

13 février 2015

13 février 2015

comparant en personne, assisté de Me Timo RAINIO, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SOCIETE WEFAPRESS BECK AND CO GMBH [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Charlotte

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01394

Cassation

4 novembre 2025

4 novembre 2025

en plein milieu du magasin [5], pendant une période de forte affluence, d'agissant du samedi », qu'il n'avait été relevé aucun propos antisémite, qu'il y est mentionné qu'une quinzaine de personnes arborant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01393

Cassation

4 novembre 2025

4 novembre 2025

ailleurs hélés, évoquant une occupation sanglante de cet Etat et leur indiquant qu'en achetant des produits israéliens ils en deviennent les complices et légitiment les crimes à Gaza, de remplir des chariots

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

651fa50bc601f0831899154e

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

nacelle et en réaction, [T] a donné une importance disproportionnée à cet événement criant à qui voulait l'entendre que le responsable était négligent en disant de façon ironique et arrogante ; 'la vie

Source officielle
CA

RETENTIONS

64c35c5af01612d969deff59

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163e0f8925cfde12668377b

Appel

25 février 2010

25 février 2010

PRODIM agissant en la personne de ses représentants légaux ayant son siège : [Adresse 5] représentée par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Me Bertrand CHARLET plaidant pour la SCP BEDRASKI-CHARLET

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

Fédération Française de Rugbyc/S.A

68f864fb5d3e42c22e13b9f9

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[Adresse 1] [Localité 3] (Suisse) Représentée par Maître Charlotte THIBAULT de la SCP COLOMES-MATHIEU-ZANCHI-THIBAULT, avocat au barreau de l'AUBE DÉBATS : A l'audience publique du 15 septembre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616355d9bf1fa7f870d2a08a

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Denise JAFFUEL, Conseillère

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10466

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

[Q] père, « des brimades sans aucune gêne, sur un air arrogant, avec autoritarisme et humiliantes » ; que par une autre lettre il est dénoncé par les deux salariées les faits suivants : « Mme [Q] est venue

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6799c4475331f58c9ee8702a

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

CHIRURGIENS DENTISTES DR [M] [T] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Charlotte COUTANCIER, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

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CA

Chambre Sociale

626b8187d1fb03057d9a5289

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[R] de façon très arrogante que, si vous deviez partir, vous ne reprendriez pas votre poste de travail, ajoutant 'comme mon collègue, je vais aller voir le médecin pour me faire arrêter'.

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CA

5ème Chambre

6780bad5f25437b69df75aa4

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire de Nancy R.G. n° 24/00071, en date du 20 février 2024, APPELANTE : Madame [B] [D], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Charlotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cab

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Johann X...s'est vu notifier une " lettre d'observation " pour avoir, le 16 mars 2007 " agressé verbalement " un collègue et pour " comportement arrogant ".

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

67ee178251255e24994fc4b9

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[F][J], responsable des ventes, relatives au 'Box Hansaplast'; - le 2 juin 2020, d'avoir commandé un nombre insuffisant de chariots pour le magasin de [Localité 9] ; - le 4 juin 2020, d'avoir fait effectuer

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03931

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

O... dans le cadre de relations chaotiques émaillées de disputes et de rapprochements, qu'il a pu être en relation téléphonique avec lui et que d'autres correspondants aient pu parler de lui en employant

Source officielle