Chartier, conseiller, les observations de Me Blondel avocat de la SCP Chapiro, Claveyrolles, Chatel et Madeuf, de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de M.

de copropriété du 2 mars 1881 et, d'autre part, que la mitoyenneté de cet exhaussement découlait de la prescription de l'article 653 du code civil et de la circonstance que ce mur présentait « un chaperon

/ qu'il y a marque de non-mitoyenneté lorsque la sommité du mur est droite et à plomb de son parement d'un côté et présente, de l'autre, un plan incliné ou lorsqu'il n'y a, que d'un côté, soit un chaperon

447, 448 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué, rendu dans un litige opposant la SCP Belat et Desprat, liquidateur de la liquidation judiciaire de la SCI de La Chalaronne

Chapron, conseillers référendaires, M.

La SCI Chaperon Val qui ayant conclu le 9 janvier 2018 a notifié des conclusions récapitulatives le 12 avril 2018 à 14 heures 34.

au profit de personnes qu'ils connaissaient depuis très peu de temps, les sollicitations de Jean-Claude X..., qui n'avait pas de procuration sur les livrets et comptes de ses hôtes et qui a, tel un chaperon

Monsieur XX a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 5 mai 2017, à la suite du refus opposé par la directrice du centre hospitalier Paul Chapron

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Les Petits Chaperons Rouges par la société Eurazeo aux côtés de la société Athina Conseil

par : 1 / l'Union mutuelle de réassurance contre l'incendie de la région Bresse et Dombes, dont le siège est 01400 Neuville Les Dames, 2 / la Société d'assurance mutuelle de Saint-Etienne-sur-Chalaronne

VERIFICATION DES CREANCES NE S'APPLIQUENT QU'AUX POURSUITES TENDANT AU PAIEMENT DE SOMMES D'ARGENTS ; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE RESIDENCE HOTELIERE FRANCAISE (LA SOCIETE RHF), DONT CHAPPART

, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [U] [N] [Adresse 2] [Localité 2] INTIME Nous, Yolande ROGNARD, Conseillère assurant la présidence de la CHAMBRE SOCIALE C, assistée de Fernand CHAPPRON

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le RENOM AGRICOLE, Caisse d'assurances mutuelles agricoles, dont le siège est à Vonnas (Ain), canton de Chatillon-sur-Chalaronne

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

[Z] [M], propriétaires de locaux situés à Saint-Etienne-sur-Chalaronne (Ain), [Adresse 4], donnés à bail commercial à la société BHM, se prévalant d’un commandement de payer signifié le 25 avril 2025 visant

profit : 1°/ de Mme Claudine Y..., mandataire judiciaire, prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Ambulances des Landes, demeurant ..., 40100 Dax, 2°/ de la société ambulances Chaperon

Security N° RG: 2026P00915 DEBITEUR SARL Groupe TDS/MOD Security, sise [Adresse 1], RCS [Localité 1] : 414 838 052 - 1997 B 2408 Enseigne : Groupe TDS / MOD Security Représentant légal : Eric CHAPRON

en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Sylvie Y..., épouse X..., demeurant à Arcueil (Val-de-Marne), 3, Chaperon