CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

98 résultats pour « Celerier Renaudin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc0bd3db21cbdd91270

Appel

14 mars 2014

14 mars 2014

seront désignés respectivement par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de RENNES et par le président de l'organisme professionnel dont ces officiers dépendent, Constatons que Maître CELERIER-RENAUDIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc0bd3db21cbdd9127a

Appel

14 mars 2014

14 mars 2014

seront désignés respectivement par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de RENNES et par le président de l'organisme professionnel dont ces officiers dépendent, Constatons que Maître CELERIER-RENAUDIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86add

Appel

7 avril 2003

7 avril 2003

. - 3 rue des Chênes 35830 BETTON représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté de Me CELERIER-RENAUDIN, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2002/008466 du 17/12/2002

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee74

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

représenté par la SCP GUILLOU RENAUDIN, avoués assisté de la SELARL CELERIER-RENAUDIN, avocats INTIMÉE : Madame Sylvie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873bf

Appel

17 juin 2004

17 juin 2004

. [**][**] APPELANT : Monsieur Joùl X... 36 boulevard de la Liberté 35000 RENNES représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté de Me CELERIER RENAUDIN, avocat INTIMÉS : Monsieur Alain

Source officielle
CC

soc

6137227ecd580146773fda8f

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Renaud décorex, société à responsabilité limitée, dont le siège sociale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905c0

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

née le 06 Janvier 1986 ... 35320 LA COUYERE Rep/ assistant : la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : La SELUARL CELERIER, Plaidant (avocats au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6d8

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

né le 28 Février 1971 à VERSAILLES (78000) ... 35580 GUICHEN ayant pour avocats postulants la SCP GUILLOU RENAUDIN, et pour avocat plaidant la SELUARL CELERIER, avocat REQUISE: Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907cf

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

né le 24 Décembre 1975 à SAINT MALO (35400) ... 35500 VITRE Rep/ assistant : la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : la SELARL CELERIER, Plaidant (avocats

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d426

Cassation

27 novembre 1996

27 novembre 1996

Renaud, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, du 28 août 1996, qui, les a renvoyés devant la cour d'assises de la HAUTE-CORSE sous l'accusation d'omission d'empêcher

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd90723

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

née le 24 Mai 1966 à ACIGNE (35690) ... 35690 ACIGNE Rep/assistant : la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/assistant : Me LAURENT, SELUARL CELERIER, Plaidant(avocats

Source officielle
CC

cr

61372520cd5801467741b30e

Cassation

7 avril 1992

7 avril 1992

Z... contre l'ordonnance de nonlieu du 12 novembre 1990 ; "aux motifs qu'il résulte des mentions portées par le greffier en marge de l'ordonnance de non-lieu en date du 12 novembre 1990 que celleci a été

Source officielle
TCOM

Référé mercredi salle 3

69d520f5cdc6046d47690cd5

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

RENAUD DRAGON, GREFFIER, RG 2025049806 01/10/2025 ENTRE : la SARL [I], N° Siren 888061231, dont le siège social est au [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me Jonathan AYACHE Avocat (RPJ077815

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f41d

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

X... ... 35000 RENNES ayant pour avocat postulant la SCP GAUTIER LHERMITTE, et pour avocat plaidant Me CELERIER EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS Monsieur X... et Madame Y... se sont mariés

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69ce0a43cdc6046d47d3b147

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

DBVE-V-B7J-CMPX Chambre commerciale Ordonnance n° Appel d'une décision du PRESIDENT DU TJ D'[Localité 1] rendue le 22 octobre 2024 RG N° 24/00190 APPELANTS INTIMEES Me Jean-Pierre CELERI

Source officielle
CC

soc

6137236ecd58014677409b32

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

Renaud X... ne rapportait pas la preuve d'un lien de subordination avec la SCP Y... , d'une rémunération par celle-ci et d'un travail dans le cadre du service organisé par celle-ci ; qu'en statuant ainsi

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162987c201c88caf8c4e252

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN), avocats au barreau de PARIS, toque L0034 Assistée de Me Richard RENAUDIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3ad

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Celle de l'enfant démontre l'importance du traumatisme de celle-ci et déconseille à court terme des rencontres autres que médiatisées.

Source officielle
CA

2ème Chambre

66fce3fb8d6ea26f688da91d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

G SEA DESIGN [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Hubert CARGILL, plaidant, avocat

Source officielle
CC

cr

étaient à l'origine des poursuitesc/Christian Z

61372692cd58014677426a82

Cassation

5 mai 1998

5 mai 1998

X... ; "aux motifs qu'il est établi que dans l'affaire de recel pour laquelle Christian Z... était poursuivi devant le tribunal correctionnel de Thionville, celui-ci était mis en cause par François

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →