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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6a0ff2efcdc6046d47896217
21 mai 2026
21 mai 2026
Appel Ordonnance Référé, tribunal judiciaire de LYON, décision attaquée en date du 27 Janvier 2026, enregistrée sous le n° 25/00711 Monsieur [R] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Caroline
Source officielleRéférés civils
67d9c65683aab7e661bcb90d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [K] née le 01 Juin 1993 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Caroline
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e012f174e929a9d8fa079b
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA D’HLM C/ [S] [T] Copie exécutoire délivrée le : à :SELAS LEGA-CITE Expédition délivrée le : Me Caroline SAUVAGET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
66b26790d90d454e62ed937d
17 juillet 2024
17 juillet 2024
chambre du conseil le 05 mars 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [B] [L] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 6] (ALGERIE) [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Caroline
Source officielleRéférés civils
65c3d669c432ce7d11a68b50
5 février 2024
5 février 2024
barreau de LYON (avocat postulant) SARL NEPTUNE AUTO CENTER dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Yasmine HANK avocat au barreau de MULHOUSE (avocat plaidant) et Maître Caroline
Source officielleChambre 1 cab 01 A
65b7f922858823c56e0cc720
10 janvier 2024
10 janvier 2024
ETUDE BAZAILLE ET ASSOCIES le: EXECUTOIRE+COPIE la SELEURL SAMUEL BECQUET AVOCAT - 806 Me Caroline SAUVAGET - 1876 la SCP TACHET, AVOCAT - 609 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, statuant
Source officielleChambre 10 cab 10 H
65a978aa19a7f19a78305a9b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 la SELARL PIRAS ET ASSOCIES - 704 Me Laurent PRUDON - 533 la SCP RIVA & ASSOCIES - 737 Me Caroline
Source officielleRéférés civils
65bd3f2246d547e419ff1a36
9 janvier 2024
9 janvier 2024
LES COCONS LYONNAIS 1, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Caroline SAUVAGET, avocat au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 14 Novembre 2023 Délibéré prorogé au
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6349003263d497adffda41dd
13 octobre 2022
13 octobre 2022
INTIMEE Madame [V] [X] épouse [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Barbara REGENT de la SARL BARBARA REGENT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0842 Plaidant par Me Caroline
Source officielleTrib. de Commerce
69d8d17fcdc6046d47c1195c
9 avril 2026
9 avril 2026
Maître Laurent MAGUET - SCP MAGUET & ASSOCIES - [Adresse 2] ЕТ - Monsieur [P] [E] [Adresse 3] [Localité 2] DÉFENDEUR - représenté par : Maître Fabrice POSTA - SCP PYRAMIDE AVOCATS - [Adresse 4] Maître Caroline
Source officielle2ème Chambre
65a0e9d25bbe450008b2cd51
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DU PONT DE [Localité 5], dont le siège social est sis [Adresse 4] - prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me El Hem SELINI, avocat postulantau barreau de CHAMBERY et Me Caroline
Source officielleChambre 1 cab 01 A
65b7f8e6858823c56e0cb95e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[Y] [L] C/ Mme [V] [A] le: EXECUTOIRE+COPIE Me Caroline SAUVAGET - 1876 Maître Anaïs GOULPEAU de la SELARL WAVE AVOCATS - 945 Notaire LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, statuant publiquement
Source officielle8ème chambre
68e743273940dd585f4f767e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
6] [Adresse 2] [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-002516 du 27/07/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) Représenté par Me Caroline
Source officielle8ème chambre
6a17d5edcdc6046d47315582
27 mai 2026
27 mai 2026
capital social de 7.500 €, ayant son siège social sis [Adresse 1], immatriculée au RCS de [Localité 1] Sous le numéro 484 127 766 agissant par son représentant légal en exercice Représentée par Me Caroline
Source officielle3ème chambre A
6793332632b173f45a7c8d8d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
HUB ONE (RCS [Localité 5] n°437 947 666) représentée par son Directeur Général, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Caroline SAUVAGET, avocat au barreau
Source officiellecr
613725becd58014677420357
9 novembre 1999
9 novembre 1999
minutes s'étaient écoulées avant qu il n intervienne ; que les fautes du prévenu, qui avait failli à son devoir de vigilance, étaient en relation de causalité certaine et directe avec le décès de Caroline
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00001
5 janvier 2021
5 janvier 2021
Dans le cadre d'une opération de surveillance nocturne faisant suite au braconnage d'un cerf, des agents de l'office national de la chasse et de la faune sauvage ont repéré un véhicule qui roulait lentement
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00476
4 avril 2018
4 avril 2018
Milan X... a été contrôlé le 3 janvier 2015 par des inspecteurs de l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS), alors qu'il se trouvait , après l'heure légale de fin de chasse au sanglier
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00239
7 mars 2018
7 mars 2018
anti-braconnage est menée par les inspecteurs de l'Office nationale de la chasse et de la faune sauvage (OFNCS) ; que dans le cadre de la dite opération, MM.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50795
22 septembre 2022
22 septembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [U] Pourvoi n° : Z 22-12.783 Demandeur(s) : la société Sauvaget agro alimentaire (S2A) Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié
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