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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
67ef715e8d5c08d4a262e5a2
3 avril 2025
3 avril 2025
[I] [O] Représentant : Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L. AMENAGEMENT MACONNERIE SERVICES Représentant : Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.U.
Source officielleChambre 1-9
69f2ed7ecdc6046d470d51a9
29 avril 2026
29 avril 2026
OUEST PROVENCE HABITAT Représentant : Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9, assistée de Josiane BOMEA, Greffier,
Source officielleChambre 1-9
69f2ed80cdc6046d470d51bd
29 avril 2026
29 avril 2026
OUEST PROVENCE HABITAT Représentant : Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9, assistée de Josiane BOMEA, Greffière,
Source officielleChambre 3-4
6789fc4511ec33b4fa0f178e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[E] CONSTANT Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 10] CHERFILS Me Carole ROMIEU Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleChambre 3-3
6618cef47935f50008be3f7d
11 avril 2024
11 avril 2024
PREDICA, PREVOYANCE DIALOGUE DU CREDIT AGRICOLE, prise en ses représentants légaux représentée par Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Joëlle CABROL, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-2
68f1d9099abd0e067a21939d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
LE- CA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas MILANINI Me Carole ROMIEU Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du TJ
Source officielle9e Chambre B
6037753c1b9315512dd03d96
20 mars 2015
20 mars 2015
MARS 2015 N°2015/ Rôle N° 12/21910 [V] [F] C/ [T] [O] CGEA AGS DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Martine NIQUET, avocat au barreau de TARASCON Me Carole
Source officielle14e Chambre
6162cf6f8b4dc27576e7b753
22 février 2012
22 février 2012
FÉVRIER 2012 N°2012/233 Rôle N° 10/16926 [X] [B] C/ ADECCO SITA SUD CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Carole
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
65b1630ab9f94e984650c065
21 décembre 2023
21 décembre 2023
M - n°334 13270 FOS SUR MER Rep/assistant : Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE PRÉSIDENTIELLE Le directeur du Régime social des indépendants (RSI) a décerné le 14 août 2013
Source officielle3ème Chbre Cab B5
69d95a4bcdc6046d47cf59ab
9 avril 2026
9 avril 2026
[C] [S] (Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE de l’AARPI CABINET BRINGUIER-RICHELME-ROUSSET) C/ Mme [U] [M] (Me Carole ROMIEU) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Mars
Source officielleChambre commerciale
6970ae0fcdc6046d471917ed
20 janvier 2026
20 janvier 2026
/INQUIMBERT G., avocat au barreau de MONTPELLIER - avocat postulant Représenté par Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - avocate plaidante Madame [E] [C] [A] [M] née le [Date naissance
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba49
15 janvier 2008
15 janvier 2008
née le 23 Septembre 1948 à MARSEILLE (13000), demeurant ... 13480 CABRIES représentée par la SCP PRIMOUT- FAIVRE, avoués à la Cour, assistée par Me Valérie LEPOUTRE substituant Me Carole ROMIEU, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2107063_20220804
4 août 2022
4 août 2022
B, Mme H B et Mme I B, représenté par Me Carole Romieu, prescrit une expertise portant sur les désordres affectant leur propriété situé 132 chemin du Tour de l'Etang de l'Olivier à Istres (13 800), parcelle
Source officielleChambre 1-11 référés
68f1d9059abd0e067a219343
16 octobre 2025
16 octobre 2025
438 Rôle N° RG 25/00354 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPACN [P] [K] C/ [D] [A] [Y] [A] [E] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric TARLET Me Benjamin COHEN Me Carole
Source officielleCH GENERALISTE A
69b9b446cdc6046d47035d9c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 1] JUGEMENT DU : 12 janvier 2026 RÔLE : N° RG 23/03135 - N° Portalis DBW2-W-B7H-L5A7 AFFAIRE : [U] [Q] C/ [G] [Q] GROSSE(S)délivrées(s) le à Me Carole ROMIEU
Source officielleJuge de l'exécution
69ceb3fbcdc6046d47e5a723
2 avril 2026
2 avril 2026
BATTUT Exécutoire à Me Carole ROMIEU le 02.04.2026 Copie à SELAS AIX-JUR’[Localité 1], commissaires de justice associés à [Localité 1] le 02.04.2026 Notifié aux parties le 02.04.2026
Source officielle3e Chambre B
6162da6edda066944ee0e837
15 novembre 2012
15 novembre 2012
représenté par la SELARL GOBAILLE & SARAGA-BROSSAT, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de Me Rachel SARAGA-BROSSAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Carole
Source officielle9e Chambre B
61624a83a68110eae5b69079
21 mars 2014
21 mars 2014
AU FOND DU 21 MARS 2014 N° 2014/ Rôle N° 12/08563 [K] [C] C/ SA CENTRE MEDICAL ET DIETETIQUE SOLEIL ET REPOS Grosse délivrée le : à : Me Carole
Source officielleREFERES Président
6983ad06cdc6046d47ee457c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Portalis DBW2-W-B7J-MTPV COMPOSITION : Madame Laure DELSUPEXHE, Vice-Présidente assistée de Madame Dalila BENDELLAA, Greffier DEMANDERESSE Madame [I] [Y], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Carole
Source officielle9e Chambre B
615e0d86c25a97f0381f4db1
4 juillet 2014
4 juillet 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 04 JUILLET 2014 N°2014/ Rôle N° 12/08802 [R] [P] C/ SAS SOFREN Grosse délivrée le : à : Me Carole
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