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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6285e1526a1876057df5d420
18 mai 2022
18 mai 2022
12-1 [Localité 4] ESTONIE Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 Assistée de Me Emmanuel DE MARCELLUS et Me Camille
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
68fc59c8af64986e40f71c4a
24 octobre 2025
24 octobre 2025
PELIT-JUMEL de la SELARLU BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocate au barreau de PARIS, toque D 1119 Assisté de Me Emmanuel DE MARCELLUS plaidant pour la SELAS FTPA, avocat au barreau de PARIS, toque A 341, Me Camille
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bea6be9c926c7caaff
11 avril 2025
11 avril 2025
PELIT-JUMEL de la SELARLU BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocate au barreau de PARIS, toque D 1119 Assistée de Me Emmanuel DE MARCELLUS plaidant pour le Cabinet FTPA, avocat au barreau de PARIS, toque P 10, Me Camille
Source officielle.
69b7a900cdc6046d47d3e5b9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Comparante par Maître Isabelle BLANC-BOILEAU de la SELARL DEJANS, Avocats associés au Barreau de SENLIS, Domiciliée [Adresse 2] Demanderesse à l'ordonnance commune ET 1)La SARL [Localité 1], Dont le
Source officielle5ème chambre 2ème section
662bf150e266e89ef1189fcf
25 avril 2024
25 avril 2024
La SAS CAMILLE a donc été contrainte de fermer son établissement de la période du 15 mars 2020 au 2 juin 2020.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01419_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
SCCV 53-57 Bolliets.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03834_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Caille, substituant Me Barberousse, pour la société Boisset La famille A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJCP FOND
68796cb964dcbd881becfa0f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] SITE CAMILLE PUJOL [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] JCP FOND N° RG 25/01527 N° Portalis DBX4-W-B7J-UDBO Minute: B 25/1263 CADUCITÉ DU : 1er Juillet 2025
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b0d0147228318b913c4
25 octobre 2023
25 octobre 2023
date du 28 janvier 2021, D'UNE PART, ET : SAS Terreal, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] Représentée par Me Jean-françois BOULET
Source officiellecr
613725b5cd5801467741fef9
7 janvier 1998
7 janvier 1998
observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - RODDE Camille
Source officielleChambre 3-2
6973aa15cdc6046d47719c79
22 janvier 2026
22 janvier 2026
LES MANDATAIRES, prise en la personne de Maître [T] [N], liquidateur judiciaire de la SCCV HOTEL POLE DE VIE [Localité 4], représentée par Me Marc BOLLET de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellesoc
6137241ecd580146774127e1
16 juin 2004
16 juin 2004
Rémi Degrange, demeurant 105, rue Camille Saint Saëns, 71450 Blanzy, 24 / de M. Robert Jeannin, demeurant 7, Impasse des Petits Sentiers, 71450 Blanzy, 25 / de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103266_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Thierry Bataillard rapporteur public, - et les observations de Me Caille, représentant la SAS Boisset La famille A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66878ca705d6f7f678d48f28
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA ILE DE FRANCE OUEST copie exécutoire le 04 juillet 2024 à Me [Localité 9] Me BENKECHIDA-2 Me CAMIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61630e56da3e3d3066036813
9 septembre 2011
9 septembre 2011
10/05914 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Janvier 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 2006/00286 APPELANTE SCI [Adresse 2] représentée par son gérant le Cabinet BOILEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93476
3 août 2016
3 août 2016
Devant nous, Catherine DUPOUY, Présidente de chambre à la Cour d'Appel de Basse-Terre, magistrat délégué par ordonnance du Premier Président, assistée de Madame Liliane ROY-CAMILLE, greffière Vu l'arrêté
Source officielle2ème Chambre
6865968b72b7e1b6bf1e06cc
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[R] prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 3] toutes représentées par Me Camille MORIN, avocat au barreau de MARSEILLE Grosses délivrées le : à : Me Elodie GIGANT
Source officielle3e chambre civile
62c7caabcb8dca058e3e7ccf
7 juillet 2022
7 juillet 2022
ès qualités au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Romain BOULET
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00430
7 février 2018
7 février 2018
Z..., s'étaient rendus en s'en cachant, dans le laps de temps déterminé, chez Jean-Claude A... ; que si Mme Camille A... n'a évoqué qu'un trou noir concernant les faits, M.
Source officielle4e chambre civile
65b364e51d7564000872e00d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DEMANDERESSE A LA SAISINE : Madame [J] [G] née le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 8] (31) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Eric NEGRE substituant Me Marie Camille
Source officiellePage 1 sur 3