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9 résultats pour « CHEMLA Me MOLLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

69691d99cdc6046d476b771d

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

ARRET N° [Z] C/ S.A.S.U. [5] copie exécutoire le 14 janvier 2026 à Me CHEMLA Me MOLLET EG/IL/CB COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100445

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

Bruyère, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [W], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Edouard Montagut et Romain Moles notaires et

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007833987

Admin. suprême

12 octobre 1992

12 octobre 1992

24 janvier 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l'ASSOCIATION DE DEFENSE DE LA VALLEE DU LOING ET DES SITES ENVIRONNANTS, dont le siège social est à la Mairie d'Episy à Moret-sur-Loing

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005675

Admin. suprême

30 mars 2007

30 mars 2007

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 14 mars et 8 juillet 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'OPHLM DE SAINT-OUEN, dont le siège est 17, rue Claude Monet

Source officielle
CC

cr

61372645cd58014677424462

Cassation

1 décembre 2004

1 décembre 2004

, 183 avenue de Rome, 83500 La Seyne-sur-Mer, susceptibles d'être occupés par la société MTL et/ou la société Seatec et/ou la société Naurex Services ; - les locaux et dépendances situés chemin des

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00844

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

pour se protéger et le chien l'avait mordu à l'avant bras - il avait ensuite lâché prise pour s'en prendre à son chien qu'elle avait pris dans les bras, -le berger allemand l'avait alors mordue au mollet

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

691ae7fe5222181ceeb778f3

T. Judiciaire

14 novembre 2025

14 novembre 2025

du Maltas 13940 MOLLEGES non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Alain PAVILLON Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Patricia LE FLOCH, PROCEDURE Débats

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Deux chevaux gris de calèche centrent le soleil.

Source officielle
CC

cr

évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

poursuivie à l'extérieur de sa maison avant d'être frappée près d'un buisson de ronces, et qu'elle présentait elle-même des égratignures notamment sur l'arrière de la cuisse droite, du genou droit et des mollets

Source officielle