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141 résultats pour « Céline SOUTIF »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-1

6a167ad3cdc6046d47100cee

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

ALJOMA [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Céline SOUTIF de l'AARPI A&S AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E000J1BU INTIMEES **************** Vu

Source officielle

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TJ

CTX Protection sociale

69d80f8ccdc6046d47b0be90

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DB3R-W-B7I-Z5PY N° Minute : 26/00807 AFFAIRE [D] [C] C/ S.A. [1], [2] DES HAUTS DE SEINE Copies délivrées le : DEMANDERESSE Madame [D] [C] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Céline

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6438f357a942a604f5e9384a

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

ARAMIS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Céline SOUTIF, avocat au barreau de PARIS S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162f6fcb807dfe813d297a9

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

Adresse 3] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Sonia HADJALI, avocat au barreau de PARIS, toque : E54 INTIMÉE SA CNP ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Céline

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60341b62f612fd0aefd1bc48

Appel

2 février 2017

2 février 2017

diverses - RG n° F14/15452 DEMANDEUR AU CONTREDIT T Monsieur [T] [E] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 1] (VENEZUELA) [Adresse 1] [Adresse 1] SUISSE comparant en personne, assisté de Me Céline

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6528dfb8aaebb88318fda776

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

déférée à la Cour : Jugement du 04 Mars 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 18/00574 APPELANT Monsieur [S] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Céline

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

697c68c4cdc6046d473a2ef4

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

qualité au siège social [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Mickaël DARTOIS, avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur [L] [Z] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Céline

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01186

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

X... et une grande partie de son argumentaire visait déjà à écarter la gérance de fait de l'intéressé alors qu'il était réputé intervenir au soutien des intérêts de la société Celine Limited et donc de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92686

Appel

1 septembre 2015

1 septembre 2015

G : 14/ 08598 Mme Céline X... C/ M. Guy X...

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1002DEC004408204

Admin. suprême

2 octobre 2007

2 octobre 2007

Le procès-verbal du 30 avril 2002 établi par les soldats de la maison d'arrêt de Gaziantep à savoir, Ahmet Refik Gezer, Atilla Tek, Veli Çelik, Abdülkerim Gözütok et Ali Çetin, indiqua que, suite à la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210478

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société MJ Solutio, anciennement dénommée société [G] [N], agissant en la

Source officielle
CC

cr

613725cacd580146774208e5

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé José X... devant la cour d'assises du Finistère sous l'accusation d'agressions sexuelles et de viol aggravé sur la personne de Céline

Source officielle
CC

comm

6079d3cc9ba5988459c59985

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que Mme X..., revendiquant la qualité d'auteur de modèles de ceinture, et la société Céline

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10229

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Technilab, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00395

Cassation

9 avril 2025

9 avril 2025

Sur le rapport de Mme Ott, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Solutia [Localité 3], de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00881

Cassation

21 avril 2010

21 avril 2010

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société Railweld.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1172936-1217507

Admin. suprême

26 octobre 2004

26 octobre 2004

  Çelik 10 000 euros (EUR) et à M.

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CA

Chambre 1-8

6532196c9e4ea48318f5a8c0

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

COMPTOIR IMMOBILIER SUD MEDITERRANEE représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle PLAN, membre de la SELARL SOLUTIO

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200028

Cassation

11 janvier 2018

11 janvier 2018

D... et Alain Z... et Mmes Liliane et Céline Z... la somme de 10 000 euros à titre de dommages-intérêts et de les condamner in solidum à payer à M. D... Z..., M. Alain Z... assisté par M. D...

Source officielle
CC

cr

61372672cd58014677425a62

Cassation

9 octobre 2002

9 octobre 2002

est d'autant plus révélatrice du comportement de Jean-Pierre X... dans la mesure où il savait qu'en 1992 une procédure le mettant en cause avait été classée sans suite ; qu'il se devait donc, dans un souci

Source officielle