et de mandataire judiciaire de la société CELIO FRANCE, la S.C.P.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Vendome Estate C/O Barbara X..., société à responsabilité

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 14 février et 31 mai 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE BARBARA DISTRIBUTION, dont le siège

Faisant valoir que la superficie de ce lot est inférieure de 23,14 m², la société Barbara Bui a assigné [P] [X] en diminution du prix.

DBVR-V-B7F-E3Z5 APPELANTE : Madame [I] [G] épouse [U] Représentant : Me Christine BERLEMONT de la SCP MASSÉ BERLEMONT, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur [C] [S] Représentant : Me Barbara

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat de la copropriété Résidence "Santa Barbara", dont le siège

à Sisak de Barbara F..., née le [...]        à Krizevci, mariée le [...]            avec Miro I... et décédée le [...]          à [...] ; Considérant que M.

ERREUR MATERIELLE DU HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Claire SARODE, Présidente, siégeant en qualité de juge unique qui a signé le jugement avec la greffière, Madame Céline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Barbora Y..., dont le siège social

[C] [RI] tous représentés par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND M.

venant aux droits de la SPLA Panorama, société publique locale d'aménagement immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 821 443 215, prise en la personne de sa directrice générale, représentée par Me Barbara

    Barbaro c. Italie (requête n o 16436/02)*   Le requérant, Francesco Barbaro, est un ressortissant italien né en 1927 et résidant à Carinola (Italie).

A..., demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d’habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l’année 2024 à raison du logement situé 1 allée Barbara à Ramonville Saint-Agne

[A] [D], représenté par Me Barbara silvia GEELHAAR de la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau d'ALES, Mme [S] [H] épouse [D], représentée par Me Barbara silvia GEELHAAR de la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau

N° RG 21/04596 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHGBB [M] [S] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Barbara

Convention européenne des droits de l'homme ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans son édition du 23 au 29 juillet 2009, l'hebdomadaire Le Nouvel Observateur a publié un article intitulé " gang des barbares-la

Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant substitué par Me Emilia MALAGUTTI, avocat au barreau de GRASSE, ET : Madame [Y] [N] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Céline

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Barbara