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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 2ème section
65a04087ea2f9efae430e9bb
10 janvier 2024
10 janvier 2024
RT PATRIMOINE AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Cédric DENIZE - #C0890 représentée par Me Cédric DENIZE - #C0890 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Lucie FONTANELLA, Vice-présidente, assistée de Henriette
Source officielleChambre 20
6a11a3d9cdc6046d47ad67a1
28 avril 2026
28 avril 2026
[O], Sadek BOUBEKER, Gérant, [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Cédric DENIZE [Adresse 2] Non comparant DEFENDEUR(S) : SAS AURE - EXPERTISE [Adresse 3] Représentant légal : M.
Source officielleService des référés
6581ee073ea7c8c112520ebe
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Localité 16] Monsieur [Y] [N] [Adresse 9] [Localité 14] A l’égard duquel élection de domicile a été faite dans les locaux loués sis à [Localité 16] [Adresse 11] / [Adresse 6] représentés par Maître Cédric
Source officielleService des référés
66a1462cbfa4c7b1df1a93dc
23 juillet 2024
23 juillet 2024
HCG FRANCE [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Cédric DENIZE, avocat au barreau de PARIS - #C0890 DÉBATS A l’audience du 18 Juin 2024, tenue publiquement, présidée par Anne-Charlotte MEIGNAN
Source officielleService des référés
66a1462dbfa4c7b1df1a93e2
23 juillet 2024
23 juillet 2024
HCG FRANCE [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Cédric DENIZE, avocat au barreau de PARIS - #C0890 DÉBATS A l’audience du 18 Juin 2024, tenue publiquement, présidée par Anne-Charlotte MEIGNAN
Source officielleService des référés
66a1462fbfa4c7b1df1a944b
23 juillet 2024
23 juillet 2024
HCG FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Cédric DENIZE, avocat au barreau de PARIS - #C0890 DÉBATS A l’audience du 18 Juin 2024, tenue publiquement, présidée par Anne-Charlotte MEIGNAN
Source officielleService des référés
66a14635bfa4c7b1df1a9574
23 juillet 2024
23 juillet 2024
HCG FRANCE [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Cédric DENIZE, avocat au barreau de PARIS - #C0890 DÉBATS A l’audience du 18 Juin 2024, tenue publiquement, présidée par Anne-Charlotte MEIGNAN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
633d201662f5393e2eb44acc
4 octobre 2022
4 octobre 2022
représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] Lot 63 bis [Localité 4] Représentée par Me Yann BONNAUDEAU-FURIC, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Cédric
Source officielleService des référés
660ef022fbb79e8fd3d32d22
4 avril 2024
4 avril 2024
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Cédric DENIZE, avocat au barreau de PARIS - #C0890 DÉBATS A l’audience du 11 Mars 2024, tenue publiquement, présidée par Violette BATY, Vice-présidente,
Source officielleChambre commerciale
63bfb39b5e2fbe7c90043a87
4 janvier 2023
4 janvier 2023
CEDRIC ARTISTIQUE DE L'OUEST COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 04 JANVIER 2023 Chambre commerciale Appel d'une décision rendue par le TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleServ. contentieux social
660eeaf6fbb79e8fd3d2f002
3 avril 2024
3 avril 2024
greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Cédric BRIEND, Juge, assisté de Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
65b7f59f858823c56e097109
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Nous, Cédric BRIEND, président, assisté de Denis TCHISSAMBOU, greffier, Vu l’article 384 du code de procédure civile, Vu le désistement d’instance et d’action formulé par le conseil du demandeur par
Source officielleServ. contentieux social
6712a1276a642c49b87131ad
15 octobre 2024
15 octobre 2024
greffe, par jugement contradictoire et en dernier ressort, par Cédric BRIEND, juge, assisté de Christelle AMICE, greffier.
Source officielleServ. contentieux social
65b7f5a7858823c56e099c75
25 janvier 2024
25 janvier 2024
, vestiaire : C/ *MDPH DE LA SEINE SAINT DENIS Représentée par Madame [I] [R] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’ACTION (article 384 du Code de Procédure Civile) Nous, Cédric BRIEND, président,
Source officielleCour d'Appel
6253c8abbd3db21cbdd85e9c
25 février 2002
25 février 2002
Cédric demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx COUBRON représenté par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET, avoué assisté de Maître Pierre-Etienne TOUATI, Toque R 1410, Avocat au Barreau de PARIS INTIME : CAISSE
Source officielleciv1
613723bacd5801467740d69e
20 mars 2001
20 mars 2001
Cédric X..., demeurant 90, Condé, ancienne route nationale 3, 97432 Ravine des Cabris, en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre civile
Source officielleServ. contentieux social
6585dc8b638cf45b25cb5eca
19 décembre 2023
19 décembre 2023
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/00118 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XIYS N° de MINUTE : 23/02212 *CAF DE LA SEINE-SAINT-DENIS représentée
Source officielleServ. contentieux social
66673eb23d9915db2d4cb26d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01340 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YAET N° minute : 24/00060 Madame [H] [K] [N] C/ *CPAM DE SEINE-SAINT-DENIS
Source officielleServ. contentieux social
6a1731a5cdc6046d4724e044
26 mai 2026
26 mai 2026
Denis TCHISSAMBOU, Greffier, Vu l’article 468 du code de procédure civile, La demanderesse n’a pas comparu, Il y a lieu de déclarer l’acte introductif d’instance caduc .
Source officielleServ. contentieux social
65b7f5a3858823c56e0987dd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
, vestiaire : 204 Comparant ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Cédric BRIEND, Président, assisté de Denis TCHISSAMBOU,
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