SAINT MARTINOISE DE TRAVAUX ET DE LOCATION C/ [C] [V] Copie exécutoire délivrée le : 22 Janvier 2024 à : Me Gilles GIGUET de la SELARL BURAVAN DESMETTRE GIGUET FAUPIN, avocat

[E] [C] aux dépens distraits au profit de Me BURAVAN, avocat, - ordonné l'exécution provisoire. Par déclaration de Me Samah BENMAAD MARIE, avocat, en date du 28 février 2014, M.

In the case of Bulava v.

#Jean-Louis Burban gegen Europäisches Parlament.#Rechtssache T-133/89.

[L] [D] Mme [N] [M] [T] Intimés la SELARL BURAVAN DESMETTRE GIGUET FAUPIN [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile)

#Jean-Louis Burban v. Európsky parlament.#Vec T-59/96.

[K] [Y] Représentant : Me Gilles GIGUET de la SELARL BURAVAN DESMETTRE GIGUET FAUPIN, avocat au barreau de TARASCON Appelant C/ S.A.

Représentant : Me Antoine CHRISTIN de la SELARL ANTOINE CHRISTIN AVOCAT, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Appelante à Mme [X] [E] épouse [M] Représentant : Me Gilles GIGUET de la SELARL BURAVAN

#Jean-Louis Burban kontra Európai Parlament.#C-255/90 P. sz. ügy.

L’expertise sollicitée paraît dès lors, en l’état de l’instruction du présent recours, frustratoire, il convient donc de rejeter les conclusions de la SARL Burovana.

FONCIERE TERRE [Localité 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Monsieur [A] [M] Madame [E] [P] SELARL BURAVAN DESMETTRE [J] [S] Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

VEGA Prise en la personne de son gérant en exercice Mas de Clauzeaux Chemin du Marais 13550 LES PALUDS DES NOVES représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Jean Pierre BURAVAN

; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, APRES VENTE D'UNE PELLE MECANIQUE PAR LA SOCIETE SOBEPO A VENTURA, NASSARRE, PREPOSE DE CE DERNIER, EN PRIT LIVRAISON LE 1ER FEVRIER 1965, CHEZ BURGAN

    Burhan Güzelaydın débuta son service militaire obligatoire en 2008. 8.

DEMANDEURS Madame [N] [S], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Gilles GIGUET de la SELARL BURAVAN DESMETTRE GIGUET FAUPIN, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Joseph MAGNAN de la

- condamné la SARL TORTEL et la SA SIM FERMETURES aux dépens de l'appel en garantie distraits au profit de Me BURAVAN conformément aux dispositions de l'article 699 du Code de Procédure Civile.

Libre Jamais condamnée Appelante et intimée, citée le 3 juillet 2008 à personne, présente, assistée de Maître BURAVAN, avocat au barreau de TARASCON. B.- LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant.

. : Mr [H] [I] Représentée par Me Tal LETKO BURIAN de la SELARL LAMORIL-WILLEMETZ-LETKO-BURIAN, avocat au barreau d'ARRAS INTIMÉ [4] PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT