, matérialisée par les points A - B (à 0,05m du mur de l'avancée), (B en pied du mur) - C (à 1m du pilier) », la deuxième «définie par une ligne brisée, matérialisée par les points A - B (à 0,05m du mur

les actes de pénétration anale et vaginale, ont répondu aussi par l'affirmative à la circonstance aggravante de tortures ou d'actes de barbarie, en l'occurrence l'introduction d'une carotte et d'une brosse

Avec toute leur famille, ils sont venus chercher le miracle à Paul Brousse. Des panneaux écrits dans la langue de Dante, dans ce service de chirurgie, un malade sur deux vient de la péninsule.

l'ordonnance de non-lieu rendue le 12 mars 1992, par le juge d'instruction du tribunal de grande instance de Tulle ; "aux motifs que la plaignante s'efforce de démontrer, dans son mémoire, que le pare brise

[B] à installer un brise-vue rigide haut de deux mètres entre sa propriété et celle de Mme [N] à charge pour eux de supporter l'achat du matériel nécessaire à proportion de cinquante pour cent chacun,

d'une citroën zx appartenant à Mme X... étoilant le pare-brise; que les gendarmes se sont immédiatement rendus sur les lieux et ont aperçu deux personnes toujours sur le pont; qu'à la vue des gendarmes

X..., alors qu'il pénétrait dans le centre commercial du GIE Chamnord (le GIE) en passant par un sas, a heurté une paroi latérale en verre, qui s'est brisée et l'a blessé ; qu'il a assigné en responsabilité

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 20 DÉCEMBRE 2023 La société Comtat pare-brise

relativement à l'état du véhicule qui a pu être modifié ne peut être retenu ; que les blessures du prévenu ne trouvent pas nécessairement leur source dans la projection de l'intéressé contre le pare-brise

Service coupable du délit de banqueroute ; "aux motifs qu'il ressort de l'examen du dossier l'existence d'une confusion des comptes et des patrimoines entre les sociétés Glass Services et Choc Pare Brise

Tools avait manqué à son devoir de conseil en ne proposant pas au maître d'ouvrage la pose de stores ou de brise soleil sur les baies vitrées exposées au sud, évaluant à la somme de 5 000 euros la perte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur GERARD Y..., exploitant le restaurant "La Braise", Carpentras (Vaucluse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur GERARD A..., exploitant le restaurant "La Braise", Carpentras (Vaucluse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur GERARD Z..., exploitant le restaurant "La Braise", Carpentras (Vaucluse

formé par la société Geka, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 avril 2003), que la société L'Oréal est titulaire d'un brevet français n° 86 16626 couvrant une brosse

[C] et la société Brise marine, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

[J] et à la société Brise marine. 3. Le 19 novembre 2015, M.

Brossier, président, MM. Teisseire et Raynaud, conseillers, lors des débats, et de M. Brossier, président, M.