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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372451cd58014677414842
1 juin 2004
1 juin 2004
Christian Dumont, demeurant 21, rue du Faubourg Saint-Jacques, 37500 Chinon, 31 / de Mme Brigitte Duval-Duvilliers, demeurant 1, rue du Champ du Pain Bénit, 86200 Loudun, 32 / de M.
Source officielleChambre des Baux Ruraux
616361c9c983b818eb76d24a
21 avril 2011
21 avril 2011
SCP DRUAIS/LAHALLE & ASSOCIES, avocats au barreau de RENNES ; COMPAGNIE GROUPAMA [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par la SCP D ABOVILLE DE MONCUIT ST HILAIRE, avoués assistée de Me Brigitte
Source officiellecr
613726a4cd580146774274fc
14 mars 2007
14 mars 2007
la société luxembourgeoise SA Cadanor dont le siège social est, également, situé 3, avenue Pasteur L2311 Luxembourg (pièces 64 et 69) ; que la plus value réalisée, le 31 octobre 2001, par la société Dual
Source officiellecr
613726a7cd580146774276c3
14 mars 2007
14 mars 2007
la société luxembourgeoise SA Cadanor dont le siège social est, également, situé 3, avenue Pasteur L2311 Luxembourg (pièces 64 et 69) ; que la plus value réalisée, le 31 octobre 2001, par la société Dual
Source officiellecr
613726a9cd58014677427796
14 mars 2007
14 mars 2007
la société luxembourgeoise SA Cadanor dont le siège social est, également, situé 3, avenue Pasteur L2311 Luxembourg (pièces 64 et 69) ; que la plus value réalisée, le 31 octobre 2001, par la société Dual
Source officiellechambre 1-3
69ce87b1cdc6046d47deaa1e
1 avril 2025
1 avril 2025
représentée par Maître Nicolas Duval Avocat (P493) ET : SAS ADDICTED, dont le siège social est 12 Square Victor Hugo 92300 LEVALLOIS-PERRET - RCS B 884707498 Partie défenderesse : assistée de Me [U
Source officiellesoc
61372685cd5801467742634c
3 juin 1998
3 juin 1998
16 novembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Paris (section activités diverses), au profit : 1°/ de Mlle Jeanine X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Malika Y..., demeurant ..., 3°/ de Mme Brigitte
Source officiellesoc
613723d8cd5801467740ee95
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Jean-Louis Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Brigitte de Y...
Source officielle4ème Chambre
65321b809e4ea48318f5b0c8
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A cet égard, la société Duval Développement Grand Ouest ne peut prétendre que cette clause a été mise en 'uvre par l'intervention de la société Saretec.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024081933
23 mai 2011
23 mai 2011
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 28 décembre 2010, présentée pour Mme Brigitte B, demeurant ... ; Mme D demande au Conseil d'Etat d'ordonner le sursis à exécution
Source officiellesoc
613722edcd58014677403498
10 juillet 1997
10 juillet 1997
Geemac, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 juillet 1996 par le tribunal d'instance du 15ème arrondissement de Paris (élections professionnelles), au profit : 1°/ de Mme Brigitte
Source officiellesoc
6137230ecd58014677404dbb
11 février 1998
11 février 1998
Brigitte Lan Yan Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis-de-la-Réunion (section activités diverses), au profit de Mme Bibiane
Source officiellesoc
613723c4cd5801467740de77
3 juillet 2001
3 juillet 2001
Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire rapporteur, M. Brissier, conseiller, M. Poisot, Mme Maunand, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613723accd5801467740cc5a
22 mai 2001
22 mai 2001
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la saisine d'office de la Chambre sociale, en vue de la rectification de l'arrêt n° 495 F-D du 6 février 2001 opposant : - Mme Brigitte
Source officiellesoc
61372317cd5801467740551b
3 juin 1998
3 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte X..., épouse Y..., demeurant ..., 80300 Albert, en cassation d'un
Source officiellesoc
6137232ccd5801467740664f
9 décembre 1998
9 décembre 1998
Christian Y..., 3 / de Mme Brigitte A..., 4 / de Mme Gisèle B..., 5 / de Mme Yvette C..., 6 / de Mme Isabelle D..., 7 / de Mme Sabine E..., 8 / de Mme Myriam F..., 9 / de M.
Source officiellesoc
61372341cd58014677407677
5 janvier 1999
5 janvier 1999
Merlin, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire rapporteur, MM.
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
68f28ab7e97b8c1829957e2f
15 juillet 2024
15 juillet 2024
FRANCE AIR, dont le siège social est sis [Adresse 3] / FRANCE représentée par Me Brigitte BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb8
3 décembre 2007
3 décembre 2007
DÉBATS : A l'audience publique du 22 OCTOBRE 2007, à laquelle ont été entendus Madame Marie-Brigitte NOLLET, Conseiller, en son rapport et les avocats des parties en leurs plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162f6eab807dfe813d296b0
2 mai 2012
2 mai 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 02 MAI 2012 (Rédacteur : Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller) (PH) PRUD'HOMMES N
Source officiellePage 1 sur 11