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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2203178_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Par un mémoire enregistré le 11 mars 2024, la SCI Château de Bourgane déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2203197_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
O R D O N N E Article 1er : La requête de la SCI Château de Bourgane est rejetée. Article 2 : Le surplus des conclusions des parties est rejeté.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100827
8 juillet 2015
8 juillet 2015
déclarations des parties que des pièces produites que ces successions étaient très importantes et comprenaient de nombreux biens mobiliers et immobiliers dont, notamment, - une propriété dénommée « Bourganel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0309DEC002785003
9 mars 2006
9 mars 2006
Bourvanis avec le premier requérant.
Source officielleChambre 3-1
65b35a431d7564000872db4e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
KONG BUFFET, société JP ELEC, société LA MUSCADINE 2.0, société LAMARRE, société LART A PART, société LART A PART LE CAFE 05/03/21, société L'ATELIER D'ALESSANDRA, société AMELIE, société PISCINES BOURGANEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d4
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Les biens successoraux ont ensuite été constitués en 7 lots tirés au sort : Madame Véronique A... épouse C... a tiré le lot No 1 composé du domaine rural de BOURGANEL à l'exception de certaines parcelles
Source officielleciv3
61372385cd5801467740adf1
15 novembre 2000
15 novembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Z..., domiciliée "Le Moulin", Quartier Bourgane, 84490 Saint-Saturnin
Source officielleciv3
6137237acd5801467740a532
23 mai 2000
23 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Z..., demeurant "Le Moulin" Quartier Bourgane, 84490 Saint-Saturnin
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918ce
13 mars 2014
13 mars 2014
ZI Mas Guérido-14 Rue beau de Rochas-66330 CABESTANY, prise en la personne de Mme Hélène Y..., mandataire à la liquidation, es qualité, Partie civile, intimé Non comparant Représenté par Maître BOURGANCIER
Source officielleciv3
61372169cd580146773f3859
25 juin 1991
25 juin 1991
Jean X..., domicilié à Saint-Saturnin d'Apt (Vaucluse), Le Château de Bourgane, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au
Source officielle1ère Chambre
DTA_1906301_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Faisant état de difficultés d'accès à sa propriété située au 8 allée de la Bourgonnière à Saint-Herblain en raison de véhicules stationnant irrégulièrement devant chez lui, M.
Source officielle2e chambre civile
6708c02b445a086e2bcedda7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
INTIME : Monsieur [X] [P] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 6] DE LA REUNION de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me AGIER substituant Me Olivier BOURGANCIER
Source officielleciv1
60794c2a9ba5988459c44d2b
4 octobre 1988
4 octobre 1988
Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les consorts Bosc, Bourgais, Ciblat, Colombel, Constantin, Duboc, Duclos, Dufaux, Dujardin, Fauvette, Klinuski, Lhermenoult, Mesnil, Mouchez, Pairaud
Source officiellesoc
613721f4cd580146773f9067
13 juillet 1993
13 juillet 1993
demeurant ... à Saint-Dié (Vosges), 36°/ de Mme Magali XE..., demeurant Saint Prayel à Meyenmoutier (Vosges), 37°/ de Mme Lucie XF..., demeurant ..., 38°/ de Mme Christine XG..., demeurant La Bourgonce
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d0e
9 juin 2006
9 juin 2006
TAMIMOUQuartier Cavani97640 SADA (MAYOTTE)Représentant : Me Said LARIFOU (avocat au barreau de SAINT-PIERRE)Monsieur Anli BOURHANI es qualité d'héritier de X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR07689
6 janvier 2015
6 janvier 2015
nouveaux, des réquisitoires supplétifs en date des 19 décembre 2013 et 16 avril 2014 (faits commis à Tronville-en-Barrois, Lerrain, Domptail, Colroy la Grande et dans les Vosges à le Clerjus, Harol et la Bourgonce
Source officiellesoc
61372275cd580146773fd43d
15 février 1995
15 février 1995
à Saint-Dié (Vosges), en cassation d'un jugement rendu le 3 juin 1991 par le conseil de prud'hommes de Saint-Dié (section industrie), au profit de : 1 ) Mme Maryse X..., ayant demeuré ... à la Bourgonce
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008155518
3 mai 2004
3 mai 2004
Adrien X, à la commune des Lèches, à la commune de Bourgnac, à la commune de Laveyssière, à la commune de Ginestet, à la commune de Bergerac, à la commune de Saint-Médard de Mussidan et au ministre de
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000958_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
A, qui n'a pas donné suite à cette mise en demeure, a déposé son trousseau de clés de veilleur de nuit dans la boîte aux lettres de la cité Bourgonnier où il était affecté, ainsi qu'un mot manuscrit indiquant
Source officielle5e chambre civile
6799c769d0369362bfa17a86
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Localité 1] Représenté par Me Harald KNOEPFFLER de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant assisté de Me Olivier BOURGANCIER
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