CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

12 résultats pour « Bourdarot Cousy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

67f58d64bbf04ef7857c2427

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DU 08 Avril 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -LA RESIDENCE LE LOUISIANE ayant pour syndic le Cabinet ROUCAYROL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sandrine BOURDAROT

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f58d5fbbf04ef7857c23b2

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DU 08 Avril 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -LA RESIDENCE LES TONNELLES ayant pour syndic le Cabinet ROUCAYROL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sandrine BOURDAROT

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f58d68bbf04ef7857c248d

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

JUGEMENT DU 08 Avril 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires de la Résidence [5] rep. par le syndic, cabinet ROUCAYROL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sandrine BOURDAROT

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63be62a813ef607c90ab62bb

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me BOURDAROT

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603492eb87a4417fbfcf1e2a

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

FRIGERIO, avocat au barreau de BEZIERS SAS POLYGONE BEZIERS Prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit au dit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me BOURDAROT-COUSY

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603367cb1e7af71c6c90809c

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

domicilié audit siège [Adresse 5] [Adresse 6] [Adresse 2] Représentée par Me Alain COHEN BOULAKIA de la SELARL JURIPOLE SELARL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me BOURDAROT

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60337e6c6b969c3234c08683

Appel

6 juin 2017

6 juin 2017

exercice, [Adresse 4] [Adresse 4] représenté et assisté de Me Alain COHEN BOULAKIA de la SELARL JURIPOLE, avocats au barreau de MONTPELLIER avocat postulant et plaidant substitué par Me Sandrine BOURDAROT-COUSY

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300665

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

l'arrêt concernant la représentation par avocat du syndicat des copropriétaires de la résidence Les Patios d'or, Maître Alain A... de la SELARL JURIPOLE , avocat postulant et assisté de Maître Sandrine Bourdarot-Cousy

Source officielle
CA

Chambre 3-4

64f02d8cdb41fad9698799c8

Appel

24 août 2023

24 août 2023

exercice, dont le siège est sis [Adresse 6] - [Localité 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Sandrine BOURDAROT

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60349a5b2eba3c86eee199f4

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

représentant légal en exercice [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Alain COHEN BOULAKIA de la SELARL JURIPOLE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Sandrine BOURDAROT-COUSY

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6440d818e704a005d1ed708d

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 812 234 938 [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Vincent GIRIER, avocat au barreau de PARIS, toque : G0324 Ayant pour avocat plaidant Me Sandrine BOURDAROT

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64faba3e0f624005e653f7ff

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

de la société OMEGA RCS de Montpellier n° 495 019 168 [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Sandrine BOURDAROT-COUSY

Source officielle