Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725c3cd5801467742055a
25 janvier 2000
25 janvier 2000
Boudjema, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1998, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Joël Y... des chefs de blessures
Source officiellecr
61372648cd580146774245c9
28 janvier 2004
28 janvier 2004
Boudjema, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 2002, qui, pour escroqueries, faux et usage, a condamné le premier à 30 mois d'emprisonnement,
Source officiellecr
613725cecd58014677420a77
19 décembre 1994
19 décembre 1994
aurait été recruté ni la part qu'aurait prise régulièrement X... et Y... dans son recrutement et qui auraient promis une somme de 30 000 francs à Boudjellal, ne caractérisent pas une complicité dans la
Source officiellecr
61372686cd58014677426404
25 juin 1991
25 juin 1991
photographie récente par Melle X..., même si celle-ci a demandé à ne pas être confrontée ; que les recherches effectuées n'ont permis de découvrir aucun magasin d'articles de sports ; que de plus Boujemane
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03401_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
C ou Boudjemaa B a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler l'arrêté du 25 juin 2021 par lequel le préfet du Val-d'Oise a rejeté sa demande de délivrance d'un titre de séjour et lui
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68fb978511af6ba0065f41f4
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SCP PHILIPPE ANGEL - [D] [B] - SYLVIE DUVAL copie exécutoire le 23 octobre 2025 à Me El Hilali Me Boudjenane FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
670f581e4ad0d5ee7d7e5a28
15 octobre 2024
15 octobre 2024
LA FLEURISIENNE DE TRANSPORTS C/ [X] copie exécutoire le 15 octobre 2024 à Me BOUDJENANE Selarl [W] LDS/IL/BG COUR D'APPEL
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008073437
15 novembre 2000
15 novembre 2000
Aziz BOUDJEMA domicilié chez Mme Zoulika X... ... ; M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008003427
27 avril 1998
27 avril 1998
Boudjemaa X..., - les conclusions de M.
Source officiellecr
61372693cd58014677426adb
12 juin 2007
12 juin 2007
, la cour d'appel a violé l'article 593 du code de procédure pénale ; "alors, d'autre part, que dans ses conclusions d'appel, Jilale X... se prévalait expressément d'une attestation établie par Boudjemaa
Source officiellecr
6079a8559ba5988459c4cbbf
26 septembre 1995
26 septembre 1995
le procureur général près la Cour de Cassation, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 30 juin 1994, qui, dans l'information suivie contre Ahmed X... et Boudjemaa
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007416
8 octobre 2007
8 octobre 2007
Boudjena A, demeurant ... ; M Fawzy A demande l'annulation de la décision du 15 juillet 2005 par laquelle la commission de recours contre les refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02817
8 janvier 2020
8 janvier 2020
d'un mandat d'arrêt délivré par le juge d'instruction près le tribunal de Ghazaouet, en date du 7 juillet 2013, pour importation illégale de drogues, faits commis le 20 mars 2013, dans le village de Boudjenance
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01807
15 octobre 2014
15 octobre 2014
Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté Monsieur Boudjemaa X... de sa demande tendant à faire prononcer la résiliation judiciaire de son contrat de travail aux torts exclusifs de
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2311141_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Boudjellal, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2327624_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
C A, représenté par Me Boudjella, demande à la juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008027335
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Boudjena X..., demeurant ... ; M.
Source officielle1re chambre civile
66878cec05d6f7f678d49270
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Cette décision a été notifiée le 28 août 2023 à la société BMF BOUJNANE MATERIAUX FAÇADES et le 29 août 2023, à la société FIDAL AVOCATS.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007692240
26 février 1986
26 février 1986
Dutheillet de Lamothe, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les droits éventuels de Mme Boudjema Z... née X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c6f
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Catherine, Monsieur C...Boudjemaa, Madame E...
Source officiellePage 1 sur 65