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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92444
21 mai 2015
21 mai 2015
» bordant ou traversant les parcelles leur appartenant cadastrées section A lieu-dit Bouscailloux no 60, 75, 76, 77, 62, 63, 64, 65, 66, 72, 73 et lieu-dit La Cabrolle no 705 et 705 ; - dit que le présent
Source officiellesoc
6079b20d9ba5988459c55757
25 avril 1974
25 avril 1974
PROPREMENT DIT MAIS UN ACCIDENT DE TRAJET CELUI SURVENU AUX OUVRIERS VENIER ET BOUCHAGOUR DANS LE VEHICULE APPARTENANT A LEUR CAMARADE DE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef9e
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Bouchakour X... né le 09 Février 1967 à TELAG SIDI BEL ABBES (ALGERIE) ...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001303_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Par ailleurs, il ressort de ces mêmes pièces que le chemin de terre qui longe la parcelle en cause en provenance du chemin de Bouchillon, en mauvais état, et qui rejoint le chemin du Colombier, chemin
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b374
7 mai 2008
7 mai 2008
Fernand ... 02580 ETREAUPONT Partie civile, non appelant, non comparant, représenté par Maître BOUCHAILLOU Cyrille, Avocat au Barreau de LAON, RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Par jugement
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102138_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 juin 2021 et 8 décembre 2022, Mme C A, représentée par Me Bouchaillou, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300554
10 mai 2011
10 mai 2011
X... et la SCI Les Bouscaillous ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que, suivant les préconisations de l'expert, la société Sévigné avait réparé les 41 mètres carrés concernés
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd8666f
14 novembre 2002
14 novembre 2002
BOUCHILLOU FRANOEOISE X...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01194_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Bouchackour justifie depuis 2021 présente un caractère récent à la date des arrêtés attaqués, tandis que Mme Bouchackour ne justifie d'aucune ancienneté dans un emploi.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86481
14 novembre 2002
14 novembre 2002
BOUCHILLOU FRANOEOISE LAPORTE
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00978_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 30 mai 2023, 25 août 2023, 25 octobre 2023,17 juillet 2024 et 18 septembre 2024, le CH de Laon, représenté par Me Bouchaillou
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863d9
5 décembre 2002
5 décembre 2002
BOUCHILLOU FRANOEOISE LAPORTE
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86129
7 mars 2002
7 mars 2002
BOUCHILLOU F. LAPORTE
Source officielleCour d'Appel
6253c8b5bd3db21cbdd8607d
7 mars 2002
7 mars 2002
BOUCHILLOU F. X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd8647f
5 décembre 2002
5 décembre 2002
BOUCHILLOU FRANOEOISE LAPORTE
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86591
5 décembre 2002
5 décembre 2002
BOUCHILLOU FRANOEOISE LAPORTE
Source officielle