X..., situé sur la ligne médiane de la chaussée et entre quinze à vingt mètres du début des traces de freinage, et enfin de la localisation des points d'impact sur le véhicule automobile et le booster,

[E] directeur général de la filiale tunisienne de Boîte immo, instructions uniquement destinées à assurer le standard et à régler les problèmes liés à la migration des clients au sein Boîte immo et qu'il

aux lettres copies de celles fabriquées par la société Decayeux alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en ne recherchant pas, en réfutation à ses conclusions si l'absence de toute mention des boîtes

février 1955, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Pierre X... coupable de 398 contraventions relatives au marquage de boîtes

X... ; qu'il est également établi qu'à la suite des allégations par Actival de vices quant à la qualité extérieure de certaines boîtes de conserves apparemment rouillées et bombées, José Elvira Z...

des fonds déformés ou bombés ; qu'il convient tout d'abord d'observer que les défauts initialement allégués par l'importateur professionnel Actival portaient sur l'aspect extérieur de certaines boîtes

les marques Boss, Hugo Boss et Hugo Boss 1924 ;que cette société a assigné pour contrefaçon des marques Boss et Hugo Boss et concurrence déloyale la société Big Boss qui utilise le signe protégé au titre

E... se plaint de la disparition d'un coefficient multiplicateur en cas de conclusion d'un contrat de maintenance d'une durée de 3 ans minimum associé à la vente, du remplacement d'un "booster" annuel

X... tendant à son inscription sur la liste électorale de la commune de Romorantin-Lanthenay, alors qu'une boîte postale ne saurait être assimilée à un domicile et en conséquence l'absence du nom d'un

a consenti des avances de trésorerie par l'intermédiaire de sa filiale la société l'Union Fruitière (la SUF) ; que par une convention du 19 octobre 1987, la SICA a vendu une importante quantité de boîtes

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 janvier 2005), que les consorts X... ont donné à bail un immeuble commercial à la société Myr'Ho qui a confié la gérance de son fonds de commerce à la société Boot

Le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt de rejeter la demande de restitution du bout de palier, alors « qu'en rejetant la demande de l'exposant, tendant à ce que soit remis en état et lui

En effet il n'a aucun moment indiqué, ni sur les deux actes délivrés, ni sur le courrier envoyé ensuite, que le nom figurait sur la boîte aux lettres.

technique était clair et précis, la cour d'appel a dénaturé ledit rapport qui, dans sa partie discussion, révèle l'existence de troubles qu'il n'explique pas et mentionne successivement une absence de boiterie

Z... n'ont fait l'objet d'aucune réserve autre que celle portant sur un manque de 18 boîtes ; que la société Actival a notifié, par lettre recommandée du 10 février 1983, un refus de réception de la

X..., chauffeur de la société Transports de Cesare, ne contestait pas avoir dissimulé dans son sac personnel une boîte de haricots verts qu'il n'avait pas payée et qui appartenait aux établissements Casino

A..., président de la société Bobst Lyon ; que M.

Y... à Bobst le 22 avril 1992 ; qu'il s'en est suivi une première réunion au siège de Bobst à laquelle a participé M.