litige l'opposant : 1°/ à la société Financière Biruni, société civile, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Boca investissements, société par actions simplifiée, 3°/ à la société Bocalo

Tolosa Barnechea, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1994 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société Boga Bidassoa, société à responsabilité limitée,

en ses trois branches : Attendu que la Caisse primaire d'assurance maladie a pris en charge, au titre de la législation sur les accidents du travail, l'accident survenu le 6 février 1993 à Mme Le Bodo

Bernard X..., demeurant ..., pris en qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Boccador, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur

Ancel, conseiller, les observations de la SCP Le Griel, avocat de Mme [M], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Bogdalex Import Export, après débats en l'audience publique

composition des produits figurant au tarif pharmaceutique national ; que les époux X... avaient fait valoir que dans la préparation magistrale du choleodoron prescrite, entraient du chelidonium, du boldo

Le Bodo, que le conducteur de travaux, Guy X... et le chef de chantier José Z...

Z... était armateur de deux navires et que Mme A... avait acquis le 20 avril 1988 45 % des parts du navire "le Boga Boga" ; Attendu que, pour condamner Mme A... a payer à la société X Marine et à son

Bogdan, - Z...

1 Avis n° 2025-398 du 6 novembre 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Agathe Boggio LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

1 Avis n° 2024-480 du 20 décembre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Agathe Boggio LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

P] [V], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 22-24.814 contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-4), dans le litige l'opposant à la société Bogatir

illégal à deux des douze produits en cause ; "aux motifs adoptés des premiers juges, d'une part, que s'agissant des extraits aromatiques de plantes Phytorera : (ginseng, harpagophytum, passiflore, boldo

siège social est ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 2 / Les Assurances générales de France (AGF), société anonyme dont le siège social est ... (2e), 3 / La société à responsabilité limitée Bonato

BOGAS Nature de la décision : DESSAISISSEMENT Grosse délivrée le : 5 mai 2026 aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le

déclaration reçue au greffe du Tribunal du Travail de Papeete sous le n° 20/00069 le 28 août 2020, dossier transmis et enregistré au greffe de la Cour d'appel le même jour ; Appelante : La Sarl Bogato

Boggio Z..., de Me Parmentier, avocat de la Banque de l'Eurafrique, les conclusions de M.

Cet avis est rendu au vu des informations fournies par Madame Firmin Le Bodo et ne vaut que pour l’activité décrite dans la saisine .