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80 résultats pour « Boehm »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201423

Cassation

17 décembre 2020

17 décembre 2020

De plus, la société La Bohême du Tertre était un ancien client et connaissait parfaitement le taux horaire pratiqué par la société ACA.

Source officielle

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CC

soc

61372180cd580146773f4494

Cassation

30 mai 1991

30 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Droguerie Parfumerie Lipp Boehler, demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201429

Cassation

17 décembre 2020

17 décembre 2020

La décision énonce que les factures litigieuses portent sur des diligences distinctes de celles facturées à l'intention de la société La Bohême du tertre ou par le cabinet Jurope. 7.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201422

Cassation

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 4 décembre 2018, n° RG 17/00046), la société La Bohême du tertre, la société Etablissement de spectacles cabarets

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fdc5272580d0e76692c6c1c

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

Vu le recours formé par : SOCIÉTÉ LA BOHÊME DU TERTRE [...]

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:451855.20211116

Admin. suprême

16 novembre 2021

16 novembre 2021

Par un arrêt n° 20PA03525 du 17 février 2021, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société La Bohême du Tertre contre ce jugement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2308129_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

représentée par Me Dezempte, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 août 2023 par lequel la maire de Strasbourg a refusé à la société civile immobilière (SCI) La Bohême

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2308130_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 21 août 2023 par lequel la maire de Strasbourg n'a pas accordé à la société civile immobilière (SCI) La Bohême

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2308964_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 et 28 décembre 2023, Mme D B et la société civile immobilière (SCI) La Bohême, représentées par Me Dezempte, demandent au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2301698_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

B, représentée par Me Faivre-Villotte, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 janvier 2023 par lequel le maire de la commune de Saint-Jean-Poutge (Gers) a délivré à la société Jardin Bohème

Source officielle
CC

civ3

60794cb19ba5988459c46766

Cassation

7 février 1996

7 février 1996

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 3 juin 1993), que la société civile immobilière Kretz et Boehm (SCI), propriétaire d'un logement donné à bail aux époux X..., leur a délivré

Source officielle
CC

cr

613724eacd580146774196c5

Cassation

1 décembre 1987

1 décembre 1987

brûlés, était fendu sur 3 cms de longueur ; que cet appareil fourni par la société Vano dont A... était président-directeur général, avait été monté dans la caravane par le personnel de la société La Bohême

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d82e22cdc6046d47b34339

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

*1DE/06/51/24/93* LRAR: -SARL BOEM GROUP Copies : -TPG -Me [E] -SELARL [L] ASSOCIES en la personne de Me [X] [L] -Parquet R.G. : 2025111280 P.C. : P202600049 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

6973e58dcdc6046d477c5efd

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[N], en qualité de mandataire judiciaire de la SA CARTONNERIE DE LA BOEME dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Adrien SOUET, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant, et Me

Source officielle
CC

comm

613722ebcd58014677403396

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

Georges, André Y..., mandataire liquidateur, demeurant ..., agissant en sa qualité de liquidateur de la société La Bohême "Chez Hansi", en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1994 par la cour d'appel

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?

ACCO

ACCOTEXT000053346846

—

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Accord temporaire : Accord sur les modes d’hébergement et les défraiements associés dans le cadre de la tournée « Bohème » au Luxembourg

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fdc5273580d0e76692c6c1e

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

facturées deux fois et qu'il est impossible de savoir à quoi elles se rattachent ; Considérant que la société ACA répond qu'ESCAD fait l'amalgame avec la facture de même date destinée à la société LA BOHEME

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2326499_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 novembre 2023, Mme B A, représentée par Me Boehm, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 juin 2023 par laquelle le directeur

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6811b6e344bf0d1935aef982

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 24/15219 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOEHF Chambre 3-2 Ordonnance n° 2025/M93 Affaire : S.A.S.

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CC

civ3

613721fbcd580146773f9382

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SARL "Etablissements Pierre X...", société à responsabilité limitée, dont le siège est "Le Petit Poineau" à Mouthiers-sur-Boheme

Source officielle