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986 résultats pour « Blazi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137260ecd580146774229e5

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

totale est déjà atteint sur ce site, doit faire l'objet d'une autorisation de la CDUC lorsque, comme en l'espèce, la commune compte moins de 40 000 habitants ; qu'il est constant que la société Bladis

Source officielle

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Annonces BODACC134 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SAS BLAZIAN (SOCIETE EN LIQUIDATION)

SIREN 794555532Greffe du Tribunal de Commerce d'auch

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BLAZIKOWSKI SARL

SIREN 480023142Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

02/09/2026

Voir →

Modifications diverses

SAS BLAZIAN (SOCIETE EN LIQUIDATION)

SIREN 794555532Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BLAZING STICK

SIREN 827587718Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

07/07/2026

Voir →

Radiations

Maccari Blazius, Carina, Maccari

SIREN 103788774Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/06/2026

Voir →

CC

soc

61372261cd580146773fc7ba

Cassation

15 décembre 1994

15 décembre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blasi Chioso, dont le siège social est ... à Thaon-Les-Vosges (Vosges

Source officielle
CC

cr

613725bfcd580146774203d6

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

lettre qu'elle lui aurait adressée le 3 novembre 1997, enfin d'une cassette contenant l'enregistrement des appels téléphoniques passés par Nadia Y... et dont la transcription a été effectuée par Me Blazy

Source officielle
?

ADLC

ADLC:17-DCC-112

droit de la concurrence

25 juillet 2017

25 juillet 2017

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Bladis par la société Erteco (groupe Carrefour)

Résumé IA — à vérifier
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2504052_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce et sous réserve que Me Blazy, avocate de M. B...

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2008:RD093

Cassation

22 septembre 2008

22 septembre 2008

Blais, avocat général et avec l’assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur le recours formé par : - Monsieur Aziz X..., contre la décision du premier président de la

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1973:88

CJUE

12 juillet 1973

12 juillet 1973

#Anna di Blasi gegen Europäische Kommission.#Rechtssache C-74/72.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1973:69

CJUE

21 juin 1973

21 juin 1973

. # Anna di Blasi contre Commission des Communautés européennes. # Affaire 74-72.

Source officielle
CC

civ1

613721bdcd580146773f6bef

Cassation

25 novembre 1992

25 novembre 1992

qu'un jugement du 22 février 1977 a constaté que les délais prévus par les articles 105 et 108 du Code de commerce n'avaient pas été respectés et, par suite, a mis hors de cause la société Transports Blazy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1413286_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré par le greffe le 22 avril 2025, STE BLADIS déclare se désister de sa requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d867

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

Instance de LYON Au fond du 18 septembre 2008 ch no10 RG : 03/ 04266 SA BUREAU VERITAS SA MMA IARD C/ Société ALLIANZ IART COMPAGNIE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS SCP COZON BLAIZE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00610

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

chaussures ; chapellerie » en classe 25 ; – la marque verbale internationale visant la France « Giordano » n° 1258814, déposée le 8 juin 2015 pour désigner les « chemises pour costumes, chemises, blazers

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103934_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Article 2 : Lesyndicat des copropriétaires les Blagis versera à la commune de Bagneux une somme de 1 500 euros et la même somme à la SCI médicale Les Blagis en application de l'article L.761-1 du code

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65a978aa19a7f19a78305a9b

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

CURTET & BLAZY des défauts présents.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b838cdc6046d479cb2f9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 21 MAI 2026 ENTRE : [S] [K] [U] [X] épouse [A] née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1] (HERAULT) demeurant [Adresse 1] représentée par Me Véronique BLAZY

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6631324e19f939ca6242c0cd

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

RG n° N° RG 22/03824 Minute n° DU : 30 Avril 2024 AFFAIRE : [P] [C] C/ Compagnie d’assurance L’OLIVIER ASSURANCE Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL BLAZY & ASSOCIES Me Marisol D

Source officielle
CC

comm

613720a1cd580146773ecaf2

Cassation

17 novembre 1987

17 novembre 1987

Paris (3ème chambre, section B), au profit de Monsieur Y..., syndic, demeurant à Paris, rue Bertin Poirée, n°10, pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de Madame X... et de la société BLAIS

Source officielle
CC

civ3

60794ccb9ba5988459c4707a

Cassation

10 décembre 1997

10 décembre 1997

payer une indemnité dite d'éviction au locataire égale au préjudice causé par le défaut de renouvellement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 13 décembre 1994), que la société des établissements Blais

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b85ccdc6046d479cb624

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

1] représentée par Me Antoine DUMOULIN, avocat au barreau de LYON ET : [S] [F] [I] né le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 3] ([Localité 2]) demeurant [Adresse 2] représenté par Me Véronique BLAZY

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00450

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Il relève encore que les participations de la société FL Discount sont essentiellement constituées des titres de la société Bladis, ce qui témoigne de son rôle limité dans le groupe [X], et retient que

Source officielle