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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1/1/2 resp profess du drt
662a9f83c8a1343b8cd61da9
24 avril 2024
24 avril 2024
Ce contrat a été rédigé par Maître [H] [C], de la société Bignon Lebray.
Source officielleRéférés civils
6786b680df5b5c7d10ca521d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
LEBRAY, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Laurence DEFONTAINE de la SCP BIGNON LEBRAY & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielle9ème chambre 2ème section
660c4d581ff97dabd6b8646f
2 avril 2024
2 avril 2024
[X] [H] [K] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Frédéric COULON de la SCP BIGNON LEBRAY - #P0370 représenté par Maître Frédéric COULON de la SCP BIGNON LEBRAY - #P0370 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous
Source officielleRéférés civils
6946957475782d5f06f6fbcb
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE Société EPARGNE PIERRE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Antoine ARMINJON de la SELAS BIGNON
Source officielle6ème chambre
69e7fd59cdc6046d471257df
28 octobre 2025
28 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE Jugement du 28 Octobre 2025 6ème Chambre DEMANDEURS SAS ATLANCE FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Justin BEREST [Adresse 2] et par SCP BIGNON LEBRAY AVOCATS
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2401720_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
D et Marine A, représentés par la SCP Bignon Lebray, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 septembre 2023 par lequel le maire de Croix a délivré à M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616308055a67331bacec3ca4
19 juin 2012
19 juin 2012
, avocats au barreau de DOUAI anciennement avoués Assisté de Me BERTAND Anthony substituant la SCP BIGNON LEBRAY, avocats au barreau de LILLE, Madame [K] [U] épouse [V] née le [Date naissance 2]
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6979e1a5cdc6046d47f68a88
27 janvier 2026
27 janvier 2026
sous le numéro 480083385, représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] assistée de Me Barbara-sylvie BERTHOLET de la SELAS BIGNON
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2101432_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 juin 2021, la société Vinci immobilier Nord-Est, représentée par la SCP Bignon Lebray, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000 euros soit
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2407554_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 27 septembre 2024, la SCCV Oria La Chapelle, représentée par la SELAS Bignon Lebray avocats, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge des
Source officielle9ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:462966.20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2017, la société à responsabilité limitée Djado, représentée par la SCP Bignon Lebray, a demandé au tribunal administratif de Lille
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205455_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juillet 2022, la SCI Les jardins d'Eden, représentée par la SCP Bignon Lebray & Associés , demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2303997_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 octobre 2023, la commune de Quesnoy-sur-Deûle, représentée par SELAS Bignon Lebray Avocats conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge
Source officielle1ère Chambre Cab1
677d7d5eb032d83cfd3e73a7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MAISON BREMOND 1830 (SELAS BIGNON LEBRAY & ASSOCIES) C/ S.A.R.L.
Source officielle.
69b7aa99cdc6046d47d4039e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 21 OCTOBRE 2025 ENTRE GRIMME FRANCE [Adresse 1] Ayant pour avocat plaidant la SELAS Bignon Lebray prise en la personne de Me Philippe LARIVIERE
Source officielleChambre 1-3
678b47118cafc520068c1641
17 janvier 2025
17 janvier 2025
CARBONE TECHNIQUE RESINE Représentant : Me Julien LECAT de la SELAS BIGNON LEBRAY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante à S.A.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2310218_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 février 2024, la société ATREO, représentée par la SCP Bignon Lebray, conclut au rejet de la requête et demande à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la
Source officielle4ème chambre
69ea20cacdc6046d4741a6dd
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 2 Octobre 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU KOBA [Adresse 1] comparant par Me Justin BEREST [Adresse 2] [Courriel 1] et par SCP BIGNON
Source officielle.
GRIMME FRANCEc/D.P
69b7abbacdc6046d47d415a5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ENTRE GRIMME FRANCE [Adresse 1] Représentée par le cabinet BIGNON LEBRAY représenté par Me Philippe LARIVIERE dont le siège est [Adresse 2] et ayant comme correspondant le cabinet ESIA AVOCATS, avocat
Source officielle18° chambre 2ème section
65c3d957c432ce7d11a6cbc4
29 janvier 2024
29 janvier 2024
ASSOCIES - #P0497 DEFENDERESSE Société CIVILE POUR L’UNITE ET L’AMENAGEMENT DU CENTRE D’AFFAIRES REGIONAL DE [Localité 1] SECAR AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Laurence DEFONTAINE de la SCP BIGNON
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