CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

194 résultats pour « Bernard GINEZ »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service de proximité

67f0344b02fc178212f8231f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité [J] c/ [Y] MINUTE N° DU 03 Avril 2025 N° RG 24/03852 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P746 Grosse délivrée à Me GINEZ

Source officielle

Page 1 sur 10

Suivant →
CA

1re Chambre B

615e0e62c25a97f0381f55ca

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

PRESIDENT DE LA CHAMBRE REGIONALE DE DISCIPLINE DU CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES DE LA COUR D'APPEL D'AIX Grosse délivrée le : à : Monsieur Thierry RICARD, avocat général Me Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85858

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

PARTIES EN CAUSE : PERSONNES MISE EN EXAMEN : 1) Michel CARDIX Né le 9 juillet 1947 à MARSEILLE LIBRE demeurant : 56, rue Gioffredo - 06000 NICE Ayant pour Avocats : Maître Bernard GINEZ et Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85856

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

Né le 9 juillet 1947 à MARSEILLE LIBRE demeurant : 56, rue Gioffredo - 06000 NICE Ayant pour Avocats : Maître Bernard GINEZ et Maître Patrick BERARD Avocats au Barreau de NICE 2) Antoine A...

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ef716d8d5c08d4a262e678

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

FRANCAIS Caisse CPAM ALPES MARITIMES Compagnie d'assurance EUROINS ROMANIA ASSIGURARE REASIGURARESA Organisme CPAM DU PUY DE DOME Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Bernard

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234d9

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Ginette, - Z... Roger, - A...

Source officielle
CC

civ1

613721efcd580146773f8dbc

Cassation

15 juillet 1993

15 juillet 1993

Marcel, Bernard, Claude X..., de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de M. Guy X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101081

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

Bernard F... n'est pas assigné ; Qu'en statuant ainsi, alors que M.

Source officielle
CC

civ3

61372328cd580146774062d0

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

Bernard O..., veuf de Mme Simone Y..., demeurant ..., 3 / M. Blaise O..., demeurant ..., 4 / Mme Carole O..., épouse de M. Jean-Claude Q..., demeurant ..., 5 / Mme Sophie O..., épouse de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd89967

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Ginette Y... épouse Z... représentée par la SCP MALET Béatrice Y... épouse A... représentée par la SCP MALET C/ Gérard Y... représenté par Me Bernard DE LAMY Josian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e00

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Bernard Louis Georges X... né le 30 Juillet 1941 à LILLE (59000) demeurant... représenté par la SELARL LISA KIBANGUI, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Ginette Céline Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89ddb

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Le 25 octobre 2006, Ginette Y... estime que les premiers juges ont fait une exacte application des règles de droit aux éléments de l'espèce.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b28f

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Le 25 octobre 2006, Ginette Y... estime que les premiers juges ont fait une exacte application des règles de droit aux éléments de l' espèce.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caadbd3db21cbdd8bbb0

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

par Ginette X... et Jeanine Y... a été renouvelé le 1er septembre 1997 pour venir normalement à échéance, le 1er septembre 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883d1

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

- Sur la responsabilité de Madame Ginette L... : Au vu des documents produits par Madame Ginette L..., il apparaît que si son véhicule se trouvait sur le site de la manifestation, l'intéressée est

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007943445

Admin. suprême

20 mai 1996

20 mai 1996

Bernard Y..., domicilié 10, cours Jean-Jaurès à Pézenas (34120), M. Marc GUERIN, domicilié 1, avenue de Plaisance à Pézenas (34120), M. Louis B..., domicilié ..., M. Bernard H..., domicilié ..., T...

Source officielle
CC

civ1

6137231acd58014677405723

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

Bernard X..., demeurant HLM, Route de Valsonne, 69170 Tarare, défendeurs à la cassation ; MM.

Source officielle
CC

civ3

6137211ecd580146773f11f0

Cassation

13 juin 1990

13 juin 1990

Bernard F..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), Vieux Chemin de Gairaut, Villa "La Mascotte", 2°) Mme Ginette Y..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), Vieux Chemin de Gairaut, Villa "La Mascotte",

Source officielle
CC

civ3

613721d1cd580146773f7b03

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

M... iuseppe, Cesare J..., demeurant "les Batailles", route de Roquefavour à Ventabren (Bouches-du-Rhône), 48) Mme Ginette, Paulette J..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 58) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd9020a

Appel

1 février 2013

1 février 2013

Ils ont une fille unique, Mme Ginette X..., et une petite-fille unique, Mme Patricia A....

Source officielle