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21 résultats pour « Benoit DESCLOZEAUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Saisies immobilières

680a93cec9134b6bc8ff7d1e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 306 CRÉANCIERS INSCRITS : Monsieur [B] [T], domicilié [Adresse 10] (LIBAN) domicilié : chez Maître [M] [D] [Adresse 15] [Localité 23] représenté par Me Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e94

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

.-75020 PARIS 20 représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Benoit DESCLOZEAUX, avocat au barreau des Hauts-de-Seine.

Source officielle
CA

16e chambre

6037314c1287920c5bf31264

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [C] [O] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6711fb097603bf88a1884caf

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17.10.2024 à : Me Mohamed El moctar TOURE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Karine LEVESQUE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a49f

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

TARDIEU, avoués à la Cour assistée de Me Benoit DESCLOZEAUX, avocat au barreau de NANTERRE INTIMES : Mademoiselle Carine X...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6960a24dcdc6046d47b68ba9

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 Madame [T] [Z] épouse [E] née le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 13], de nationalité française [Adresse 9] (AUSTRALIE) Représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

13e chambre

60336ff6c4da81244719cb4e

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

rendu le 06 Avril 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 2014F01895 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 15.06.2017 à : Me Benoît

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60333092305a45a19dd825ca

Appel

8 septembre 2017

8 septembre 2017

2017 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 01 N° Section : A N° RG : 15/1071 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Sabine PROU-CERESOLE AARPI DROITFIL Me Benoît

Source officielle
CA

16e chambre

627df9950d41e0057d43e817

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.05.2022 à : Me Karine LEVESQUE avocat au barreau de VERSAILLES Me Alexandre OPSOMER de la SCP OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES Me Benoît

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b4b1ca7ef77d000880b643

Appel

29 août 2023

29 août 2023

Monsieur [T] [A] [E] [X] né le 21 Juin 1949 à [Localité 19] [Adresse 10] [Localité 14] Représenté par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre 1-9

65aa2018a34ad1000858175d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

élu auprès de maître Bertrand Duhamel, avocat au barreau de Draguignan, qui a déclaré être habilité à recevoir la copie de l'acte, et la société Gimaex International, à domicile élu auprès de maître Benoit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935ce

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

Jugement rendu le 09 Mai 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : No Section : No RG : 13/ 02241 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benoît

Source officielle
CA

16e chambre

6033f761494417a7ce76b6c5

Appel

23 février 2017

23 février 2017

de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 15/00094 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

68676125c173dff6a7933786

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le Juge de l'exécution de [Localité 43] N° RG : 23/00164 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Maya ASSI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Me Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0fbd3db21cbdd8cc33

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

(SELARL MEZERAC & CHEVRET), avocat au barreau de CAEN INTIMÉE SAS GIMAEX ZI de Mitry Compans BP 215 77292 MITRY MORY CEDEX représentée par Me Benoît DESCLOZEAUX, avocat au barreau des HAUTS

Source officielle
CA

16e chambre

64422a15d2fa6fd0f8040640

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

LEVESQUE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Alexandre OPSOMER de la SCP OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Mohamed el moctar TOURE, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Benoît

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6033ecb447ae7e9d8c0cf0d0

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Novembre 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE Pôle Famille N° Section : 03 N° RG : 12/07974 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Sabine PROU-CERESOLE Me Benoît

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61609a5954c6ec55cf710215

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

[U], [YX] [U], [P] [D], [XF] [D], [J] [D], [O] [U] divorcée [PP], [G] [D] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 assistée de Me Benoît

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

616274077705f25f43643ff6

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

d'AVIGNON, plaidant INTIMÉS 1°) Madame [S] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe MOUGEOTTE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0157, postulant assistée de Me Benoît

Source officielle
CA

1ère Chambre

66975ea592a5b3e8ade13f7e

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

: Monsieur [U] [D] [N] [A] né le 21 Juin 1949 à [Localité 17] [Adresse 9] [Adresse 9] Représenté par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Benoît

Source officielle

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