AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Saisies immobilières
680a93cec9134b6bc8ff7d1e
3 avril 2025
3 avril 2025
au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 306 CRÉANCIERS INSCRITS : Monsieur [B] [T], domicilié [Adresse 10] (LIBAN) domicilié : chez Maître [M] [D] [Adresse 15] [Localité 23] représenté par Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e94
15 janvier 2015
15 janvier 2015
.-75020 PARIS 20 représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Benoit DESCLOZEAUX, avocat au barreau des Hauts-de-Seine.
Source officielle16e chambre
6037314c1287920c5bf31264
21 mai 2015
21 mai 2015
Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [C] [O] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Benoît
Source officielleChambre civile 1-6
6711fb097603bf88a1884caf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17.10.2024 à : Me Mohamed El moctar TOURE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Karine LEVESQUE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a49f
18 décembre 2007
18 décembre 2007
TARDIEU, avoués à la Cour assistée de Me Benoit DESCLOZEAUX, avocat au barreau de NANTERRE INTIMES : Mademoiselle Carine X...
Source officielleChambre civile 1-1
6960a24dcdc6046d47b68ba9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 Madame [T] [Z] épouse [E] née le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 13], de nationalité française [Adresse 9] (AUSTRALIE) Représentée par Me Benoît
Source officielle13e chambre
60336ff6c4da81244719cb4e
15 juin 2017
15 juin 2017
rendu le 06 Avril 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 2014F01895 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 15.06.2017 à : Me Benoît
Source officielle1re chambre 1re section
60333092305a45a19dd825ca
8 septembre 2017
8 septembre 2017
2017 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 01 N° Section : A N° RG : 15/1071 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Sabine PROU-CERESOLE AARPI DROITFIL Me Benoît
Source officielle16e chambre
627df9950d41e0057d43e817
12 mai 2022
12 mai 2022
exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.05.2022 à : Me Karine LEVESQUE avocat au barreau de VERSAILLES Me Alexandre OPSOMER de la SCP OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES Me Benoît
Source officielle1ère Chambre
65b4b1ca7ef77d000880b643
29 août 2023
29 août 2023
Monsieur [T] [A] [E] [X] né le 21 Juin 1949 à [Localité 19] [Adresse 10] [Localité 14] Représenté par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Benoît
Source officielleChambre 1-9
65aa2018a34ad1000858175d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
élu auprès de maître Bertrand Duhamel, avocat au barreau de Draguignan, qui a déclaré être habilité à recevoir la copie de l'acte, et la société Gimaex International, à domicile élu auprès de maître Benoit
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935ce
2 juin 2016
2 juin 2016
Jugement rendu le 09 Mai 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : No Section : No RG : 13/ 02241 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benoît
Source officielle16e chambre
6033f761494417a7ce76b6c5
23 février 2017
23 février 2017
de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 15/00094 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Benoît
Source officielleChambre civile 1-6
68676125c173dff6a7933786
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le Juge de l'exécution de [Localité 43] N° RG : 23/00164 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Maya ASSI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc33
4 novembre 2008
4 novembre 2008
(SELARL MEZERAC & CHEVRET), avocat au barreau de CAEN INTIMÉE SAS GIMAEX ZI de Mitry Compans BP 215 77292 MITRY MORY CEDEX représentée par Me Benoît DESCLOZEAUX, avocat au barreau des HAUTS
Source officielle16e chambre
64422a15d2fa6fd0f8040640
20 avril 2023
20 avril 2023
LEVESQUE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Alexandre OPSOMER de la SCP OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Mohamed el moctar TOURE, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Benoît
Source officielle1re chambre 1re section
6033ecb447ae7e9d8c0cf0d0
3 mars 2017
3 mars 2017
Novembre 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE Pôle Famille N° Section : 03 N° RG : 12/07974 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Sabine PROU-CERESOLE Me Benoît
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61609a5954c6ec55cf710215
14 mai 2014
14 mai 2014
[U], [YX] [U], [P] [D], [XF] [D], [J] [D], [O] [U] divorcée [PP], [G] [D] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 assistée de Me Benoît
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616274077705f25f43643ff6
23 octobre 2013
23 octobre 2013
d'AVIGNON, plaidant INTIMÉS 1°) Madame [S] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe MOUGEOTTE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0157, postulant assistée de Me Benoît
Source officielle1ère Chambre
66975ea592a5b3e8ade13f7e
16 juillet 2024
16 juillet 2024
: Monsieur [U] [D] [N] [A] né le 21 Juin 1949 à [Localité 17] [Adresse 9] [Adresse 9] Représenté par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Benoît
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