CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 228 résultats pour « Benoit COURTILLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 9 cab 09 G

66352920e4b5292aaa65f828

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

ORANGE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Benoît COURTILLE de la SELAS CEFIDES ORATIO AVOCATS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 660 Nous, Célia ESCOFFIER, Juge

Source officielle

Page 1 sur 112

Suivant →
TJ

Référés

686823bf4965b5d9df31995b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LES COLETTES, immatriculée au RCS de [Localité 8]-[Localité 5] sous le numéro 333 264 752, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Benoît COURTILLE, avocat au barreau de LYON, vestiaire

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

63c649b8be43307c9013b30d

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 3] avocat postulant : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON (toque 475) avocat plaidant : Maître Benoît

Source officielle
TJ

Référés civils

6877ec5afd93c2d1757f3f0d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

PREDICA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Benoît COURTILLE de la SELAS ORATIO AVOCATS, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Pierre-Yves ROSSIGNOL de la

Source officielle
TJ

Référés Civils

6952f89875782d5f062e4dcd

T. Judiciaire

19 novembre 2025

19 novembre 2025

C E D E R É F É R É DU 19 NOVEMBRE 2025 ---------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Copie certifiée conforme + titre exécutoire + retour dossiers le à : - Me Ingrid JOLY - Me Benoît

Source officielle
CA

4e chambre civile

5fca681607682f519d8e24f8

Appel

28 octobre 2020

28 octobre 2020

social [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant, avocat au barreau de MONTPELLIER et par Me Benoît

Source officielle
TJ

Référé

6a0ccbf9cdc6046d473c1df8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

exerçant sous l’enseigne SUPER U [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Anne-Line CUNIN de la SELAS DU PARC - MONNET BOURGOGNE, demeurant [Adresse 2], avocats au barreau de Dijon, postulant, Me Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

6633d7a1c0d3e3fe99d160ca

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

SOMAD, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Benoît COURTILLE de la SELAS CEFIDES ORATIO AVOCATS, avocats au barreau de LYON

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

68032e341fa67923f78829f9

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

ALLIANCE MJ [Adresse 1], [Localité 2] Représentée par Me Benoît COURTILLE de la SELAS ORATIO AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 660) Audience de plaidoiries du 14 Avril 2025 DEBATS

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0dc5c25a97f0381f4f70

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

[R] [O] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Assisté de Me Benoît COURTILLE

Source officielle
CA

6ème Chambre

6364bb9fe405357f749eaa47

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[X] [D] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Benoît COURTILLE de la SELARL CEFIDES, avocat au barreau de LYON, toque : 660 Mme [N] [L] [Adresse 1] [Localité 5] défaillante ****

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df92

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

75015 PARIS prise en son établissement dénommé Unité Régionale de Réseau de Lyon 2 espace Henry Vallée 69007 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Benoit

Source officielle
CA

3ème chambre A

635b71e4b201587f74be02a8

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

social sis [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 et ayant pour avocat plaidant Me Benoit

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162c5181e6e0556734908c1

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Anne-Cécile VIVIEN avocat au barreau de Lyon INTIMEE : Société FRANCE TELECOM [Adresse 8] [Localité 7] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, assistée de Me Benoît

Source officielle
CA

3ème chambre A

6618cf0d7935f50008be42ff

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475, postulant et ayant pour avocat plaidant Me Benoit

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6032227dfb771859ba4477d3

Appel

10 avril 2018

10 avril 2018

exercice domicilié en cette qualité audit siège , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

669b530aa3418ee2ae72d17c

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

66158578db5098996d5a9132

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

SANTERNE CENTRE EST ENERGIES, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Benoît COURTILLE de la SELAS CEFIDES ORATIO AVOCATS, avocats

Source officielle
CA

8ème chambre

6791dfee1c87724b5e69d8a3

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

la société CETIS MANAGEMENT DE PROJETS Représentées par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me Benoit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9051b

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

ROSSEVELT BUSINESS CENTER (RBC) 68, rue Montgolfier 69006 LYON 06 représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assistée de la SELARL CEFIDES, avocats au barreau de LYON Maître Benoît

Source officielle