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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 1ère Section
678562a0aaacbea0fe67fb14
13 janvier 2025
13 janvier 2025
- CZAMANSKI - MAZILLE Me Benjamin MULLER COPIE délivrée le 13/01/2025 au service expertise Rendue le TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Après débats à l’audience publique du 02 Décembre 2024 Par mise
Source officielleREFERES 1ère Section
670421da8d5cd4a87590000a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
GAILLARD Me Benjamin MULLER COPIE délivrée le 07/10/2024 au service expertise Rendue le SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Après débats à l’audience publique du 02 Septembre 2024 Par mise à disposition
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65ba99cc59e460cd1e3f3e4f
31 janvier 2024
31 janvier 2024
70B N° RG 23/04571 N° Portalis DBX6-W-B7H-X4DS N° de Minute 2024/ AFFAIRE : [I] [M] [R] [W] épouse [M] C/ [B] [G] Grosse Délivrée le : à AARPI GRAVELLIER LIEF DE LAGAUSIE RODRIGUES Me Benjamin
Source officiellecr
6137260acd580146774227e0
28 juin 2000
28 juin 2000
de genou au professeur " puis " un coup de poing " alors que le professeur le tenait au cou, que Mme D... qui a tenté de séparer l'élève et le professeur précise que le coup a été porté volontairement
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508598_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
Muller, greffier d'audience, Mme Rizzato a lu son rapport et entendu les observations de Me Bensmaine, représentant Mme A B, qui indique se désister de ses conclusions tendant à la délivrance d'une attestation
Source officiellePCP JCP fond
67880a67c21c0e53e7907b87
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [H] [X] Monsieur [B] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilbert SAUVAGE Pôle civil de proximité ■ PCP
Source officielle5ème chambre 2ème section
678172e46d34da2cbdcda19d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 24/12447 N° Portalis 352J-W-B7I-C5PFQ N° MINUTE : 1 Copie certifiée conforme -
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00555_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Antoine, représentant la SCCV Benjamine.
Source officielleCh3 Référé Civil
686824734965b5d9df319f0d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[H] [D] et dont l’assureur est GAN ASSURANCES ; l’autre a été acquis le 26 décembre 2024 par la SAS Benjamin [P] Immo auprès de Mme [K] [C].
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd9382b
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Arguant de l'édification d'un mur de séparation empiétant sur sa place de parking no 10, la S. C. I.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200147_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
David et Benjamin A C ainsi que de Mmes G B et Denise A C au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2501382_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
M D, à la SAS La Creilloise immobilière et de gestion, sis 20 rue Benjamin Raspail sur le territoire de la commune de Creil, parcelle cadastrée XB 0028 et dont le syndic de copropriété est la société
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67802bda9c3ba90f51dc470e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [R] [K], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benjamin CARDELLA, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [N] [M] épouse [K], demeurant [Adresse 1] représentée
Source officielleChambre 4-8a
6811b6e744bf0d1935aef9c0
28 avril 2025
28 avril 2025
Rôle N° RG 24/00419 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMMWV [J] [P] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : 28.04.2025 à : - [J] [P] - [3] Décision
Source officielle17e Chambre
61625c92d64a6b1f514876fe
19 novembre 2013
19 novembre 2013
contre le mur avoisinant utilisé comme coffrage extérieur, lequel mur d'appui, en raison de sa vétusté, n'a pas résisté à la pression exercée par le béton lors du coulage.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310238
3 mai 2018
3 mai 2018
Benjamin B..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; M.
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e49a4bcd46bcddb186
24 juillet 2025
24 juillet 2025
LE FLANDRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mathieu CEZILLY Me Benjamin NAUDIN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 07 Avril 2025.
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7e0157826b344598662
22 janvier 2024
22 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02021 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YJO7 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le22/01/2024 àMaître Benjamin
Source officielle3e chambre civile
644229abd2fa6fd0f8040335
20 avril 2023
20 avril 2023
du mur séparatif borné A-B
Source officielleChambre des référés
69dd472acdc6046d47201000
13 avril 2026
13 avril 2026
exécutoire délivrée à Me Benjamin BOITON Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE TREIZE AVRIL À 14 H 00 Nous, Virginie RELLIER, Vice-Présidente, assistée de
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