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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 5
662a99f6c8a1343b8cd5fb47
24 avril 2024
24 avril 2024
CHOUAI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0467 Madame [J] [B] Représentant : Me Benjamin CHOUAI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0467 C/ S.A.R.L.
Source officielleService des référés
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1 juillet 2024
1 juillet 2024
LES EDITIONS DE LA LOUISON [Adresse 2] [Localité 5] et dans les lieux loués (enseigne LIBRAIRIE DU GLOBE) [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Benjamin CHOUAI de la SELARL SAUL ASSOCIES,
Source officiellechambre 1-9
69d93ab9cdc6046d47cd1ae6
4 avril 2025
4 avril 2025
à disposition au Greffe RG j2025000199 AFFAIRE 2023017652 ENTRE : SAS ALMA, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 839100575 Partie demanderesse : assistée de la SELARL SAUL ASSOCIES - Me Benjamin
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032acf7bfe28924900906c4
8 décembre 2017
8 décembre 2017
demeurant [Adresse 1] (ROYAUME UNI) Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté sur l'audience par Me Benjamin
Source officielleService des référés
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15 janvier 2024
15 janvier 2024
Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Richard ROUX de la SELEURL R2X AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #D1446 DEFENDEUR Monsieur [I] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Benjamin
Source officielleService des référés
67eed2c1b848dd6814c5e7ea
3 avril 2025
3 avril 2025
DEMANDERESSE Conseil Départemental de Mayotte [Adresse 5] [Localité 20] / Mayotte représentée par Maître Benjamin CHOUAI de la SELARL SAUL ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0467 DEFENDEURS
Source officielleChambre commerciale 3-1
67ee176251255e24994fc389
2 avril 2025
2 avril 2025
[Localité 3] Représentée par Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 003 et Me RIVEYRAN substituant à l'audience Me Benjamin
Source officielleService des référés
65a04083ea2f9efae430e93f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
4 rue Liot 92100 BOULOGNE BILLANCOURT demeurant actuellement 48 rue du château 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT Monsieur [B] [E] 10 LN 388 Zhuanxing Road Minhan SHANGAÏ / CHINE représentés par Maître Benjamin
Source officielleRéférés Civil
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2 avril 2026
2 avril 2026
CONNEXIONS INVESTISSEMENT [Adresse 2] [Adresse 2] toutes représentées par Me Jean-marc FARNETI, avocat au barreau de GRASSE, avocat postulant, Me Benjamin CHOUAI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant
Source officielleChambre 3-1
696a9d07cdc6046d47927a06
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Date naissance 1] 1973 à [Localité 30] (MADAGASCAR), demeurant [Adresse 13] représenté par Me Jean-François PEDINIELLI de la SELARL BOSCO AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE et assisté de Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5ffc98dff318646d6185b591
29 décembre 2020
29 décembre 2020
Représenté par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assisté de Me Benjamin CHOUAI de la SELARL SAUL ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0467
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01860
16 octobre 2019
16 octobre 2019
à l'audience du matin du 4 juin 2018, la cour d'assises a rejeté la demande de transport sur les lieux ; "aux énonciations que, à l'audience de l'après-midi du 22 mai 2018, après avoir entendu Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603580325c2a67a582a3c81a
14 avril 2016
14 avril 2016
Adresse 1] [Localité 2] (ROYAUME-UNI) Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ayant pour avocat plaidant Me CHOUAI
Source officielleChambre 10
69a3e09fcdc6046d471d706a
2 avril 2025
2 avril 2025
C/ La société IZI CONFORT [Adresse 2] MASSY Registre du Commerce et des Sociétés d'Evry n°444 768 550 (Avocat postulant : Maître [T], Avocat au barreau de Marseille) (Avocat plaidant : Maître Benjamin
Source officielleChambre Civile
652f78f9b053208318995ab5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[H] faisait bien apparaître, en ce qui concerne l'objet du devis, une 'chaudière Viesman Vitorondens 200 T', et que c'est bien la chaudière qui a été livrée, la mention en page 2 d'une chaudière Vitoladens
Source officiellePCP JCP fond
66a7ddb0b9f14d1b77610f85
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[W] [N] et Mme [W] [U] exposent avoir changé la chaudière en 2019, et font valoir qu’une entreprise ACPF a mis en route la chaudière après reprise du branchement estimé défectueux , en prenant en charges
Source officielleChambre 01
66335abfc0d3e3fe99cad7f6
2 avril 2024
2 avril 2024
S'agissant de la chaudière, l'huissier de justice a uniquement constaté que l'équipement ne fonctionne pas alors que le bouton est en marche.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbbc
11 avril 2011
11 avril 2011
née en 1967 à CHOUANI (COMORES) ... 69200 VENISSIEUX représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Lydie DREZET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa07
13 juillet 2012
13 juillet 2012
(propriétaire d'un immeuble situé à SAULX LES VESOUL (70), ont fait installer par Gérard X..., chauffagiste, une chaudière à granulés de bois de marque PERGE en remplacement d'une chaudière à fuel, au
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f5b787c4000862f60d
26 avril 2024
26 avril 2024
de sécurité, de couper l'arrivée de gaz et le disjoncteur de la chaudière.
Source officiellePage 1 sur 3