société Bennes Marrel Provence avait équipé un camion, le conducteur, constatant une anomalie dans la montée, s'est, pour vérifier l'état du circuit hydraulique, engagé entre le châssis et la benne et

L'état des interventions demandées sera actualisé lors de la réunion de clôture, exception faite des prestations courantes (eau, téléphone, EDF, bennes à gravats, etc.)" ; qu'en retenant néanmoins qu'"

que l'on soulève peut éventuellement se décrocher et qu'une benne de deux tonnes est de nature, si elle tombe inopinément, à causer de graves préjudices ; que l'extrême rareté de ce type d'accident

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bennes express, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), société anonyme, dont le siège est ..., aux droits de laquelle vient la compagnie Axa, 3 / de la société Bene

d'enquête de gendarmerie que des pièces mêmes produites par le prévenu, et sans que cela soit d'ailleurs contesté par ce dernier, que l'ensemble des transports litigieux avaient pour objet ou la dépose de bennes

autres bennes.

Le 17 février 2016, exposant que la société exerçait des activités de transport et de stockage de marchandises et de location de poids-lourds et de bennes incompatibles avec les règles d'urbanisme en vigueur

Lilloise d'Assurances et de Réassurances devait sa garantie à la société Ami Trans et a mis hors de cause la compagnie Winterthur; "aux motifs que la société AMT Location avait assuré la remorque benne

Industries implantée sur le site Sollac de Dunkerque, où quatre ouvriers de la société Sted, dont Freddy Y..., intérimaire de l'agence Ecco, évacuaient des gravats au sous-sol du four à l'aide d'une benne

A..., C... et Y..., tous alors salariés de la société Bennes Marrel ; que, dans un premier temps, la société Bennes Marrel a déposé un brevet portant sur la création d'un container suivant la norme internationale

Jean, - FUMAT Marc, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 7 mai 1992, qui les a déboutés de leurs demandes à l'encontre de la société Bennes Marrel du

lors de la récupération ultérieure de l'objet volé, les gendarmes constataient que la plaque portant le numéro avait été enlevée ; que Thierry X..., qui avait déclaré avoir trouvé le moteur dans une benne

ville de Saint-Ouen-l'Aumône, ce qui était interdit selon un panneau d'affichage mis en place ; qu'une mesure d'expertise a révélé que les désordres étaient imputables au passage répété des camions-bennes

Y..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Cayenne, 4 juillet 2016,) que la société Bennes Marrel a vendu une benne

SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la société Bennes Sempère et de MM.

contenant la récolte, Alain Y... qu'il a pulvérisé de l'insecticide sur le pourtour des bennes, la conséquence évidente de ces actions volontaires ayant été de dégrader la récolte au sens des dispositions

l'entreprise le 22 janvier 2021, pour être aussitôt embauché par la société Fruehauf, laquelle lui a offert un salaire de 44 % supérieur et venait de se lancer dans le marché des bennes en aluminium ;