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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
61372601cd5801467742237e
14 mars 2000
14 mars 2000
sursis, le troisième à 8 mois d'emprisonnement dont 4 mois avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I.- Sur le pourvoi formé par Béchir
Source officiellecr
6079a8db9ba5988459c4f1ec
12 mars 2003
12 mars 2003
Bechir, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 12 juin 2002, qui, pour vols aggravés et agression sexuelle, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement ; Vu le
Source officiellecr
édure suivie sur sa plaintec/Christian Y
613725e9cd580146774217c4
26 septembre 2000
26 septembre 2000
Béchir, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 1999, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Christian Y... du chef
Source officiellecr
6137269bcd58014677426fbb
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Béchir, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 13 juillet 2007, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'escroquerie en bande organisée, a
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf6b
3 juillet 1991
3 juillet 1991
de cassation pris de la violation des articles 59 et 60 du Code pénal, L. 626, L. 627 du Code de la santé publique, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bechiri
Source officiellecr
6137262acd5801467742372d
17 octobre 2001
17 octobre 2001
Béchir, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 18 janvier 2001, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis et 5
Source officiellecr
61372522cd5801467741b3fe
24 juin 1991
24 juin 1991
français ; Joignant les pourvois en raison de leur connexité ; Vu les mémoires produits, tant principaux que complémentaire et le mémoire en défense ; Sur le premier moyen de cassation proposé par Béchir
Source officielleADLC
ADLC:23-DCC-175
24 août 2023
24 août 2023
relative à la prise de contrôle exclusif de la société Executive IT par la société Bechtle
Résumé IA — à vérifierADLC
ADLC:18-DCC-143
22 août 2018
22 août 2018
relative à la prise de contrôle exclusif de la société Wstore Europe par la société Bechtle AG
Résumé IA — à vérifierChambre 1-4
63c1050bbf9fd47c90a13588
11 janvier 2023
11 janvier 2023
DIDIER BECCHETTI ARCHITECTE C/ S.A.R.L.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2007:74
5 mars 2007
5 mars 2007
#Derya Beyatli and Armagan Candan v European Commission.#Case T-455/04.
Source officiellepl
60793b3d9ba5988459c3c750
1 décembre 1995
1 décembre 1995
téléphonique de ses bureaux ; que, le 28 juin 1984, la société Bechtel a informé la société Cofratel de la fermeture de partie de ses locaux et, par suite, de la fin du contrat ; que la société Cofratel
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100319
17 mai 2023
17 mai 2023
Selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 mai 2021), le 2 février 2000, la société italienne Bechetti Energy Group S.p.a, (la société BEG), a conclu avec la société italienne Enelpower, appartenant au groupe Enel
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041819628
17 décembre 2019
17 décembre 2019
Accord relatif à la modernisation du temps de travail au sein de Bechtle Comsoft
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037597905
26 avril 2018
26 avril 2018
Accord relatif à la mise en place de la base de données économiques et socailes de l'entreprise Bechtle Comsoft
Source officiellecr
LOIRET, parties civiles, formées contre les prévenus etc/Hervé Y
61372572cd5801467741dce5
7 décembre 1995
7 décembre 1995
aurait dû lui interdire ; que la répétition de la passation de ces écritures erronées particulièrement en ce qui concerne des régularisations d'acomptes non prélevés sur les fiches de paye à Youcef Bechir
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9001d
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Béchir X..., Me Marie-Laëtitia Y..., agissant en sa qualité de mandataire ad hoc de M. Béchir X... C/ Me Bernard Z...
Source officielle1ère Chambre
639976b8b7ec7f05d42d7cc7
3 novembre 2022
3 novembre 2022
L'ALSACIEN BESANCON sise [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Sarah BECHARI de la SELARL TERRYN - AITALI -GROS-CARPI-LE DENMAT, avocat au barreau de BESANCON APPELANT S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2504942_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
B..., représenté par Me Béchaux, demande au tribunal : - d’annnuler la décision de la préfète du Rhône du 25 mars 2025 portant refus de lui fixer un rendez-vous en vue du dépôt de sa demande de renouvellement
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008231026
12 janvier 2005
12 janvier 2005
YX et de la SCP Boulloche, Boulloche, avocat de la SCI du Béchir, - les conclusions de M.
Source officiellePage 1 sur 50