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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 3
68681f144965b5d9df3173fd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur le Docteur [W] [T], chirurgien orthopédiste et traumatologue domicilié en cete qualité à l’Hôpital privé CLAIRVAL [Adresse 4] représenté par Maître Basile
Source officielleRéférés Cabinet 2
69cd6ff7cdc6046d47c7cc4d
1 avril 2026
1 avril 2026
de la SELARL LELIEVRE SAINT PIERRE, avocats au barreau de MARSEILLE Expédition délivrée le 01 Avril 2026 À -Docteur [G] [M] Grosse délivrée le 01 Avril 2026 À -Maître Louis SAINT-PIERRE -Maître Basile
Source officielle1ère Chambre Cab2
68dec3ff6af9fd1f8094e2eb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[C] [F] (Me Basile PERRON) - CPAM des Bouches-du-Rhône DÉBATS : A l'audience Publique du 26 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : BERGER-GENTIL
Source officielleRéférés Cabinet 2
671be096cda2201c09829fca
2 octobre 2024
2 octobre 2024
de son représentant légal non comparante Monsieur le Docteur [E] [V] - Chirurgien orthopédiste domicilié en cette qualité au sein de la Clinique [7] - [Adresse 5] représenté par Maître Basile PERRON
Source officielle1ère Chambre Cab1
6866cd57d33109fd079add8e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de son représentant légal en exercice représentés par Maître Basile PERRON de l’AARPI CABINET CHOULET AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE CPAM DES BOUCHES DU RHONE dont le siège social est sis [
Source officielleChambre 1-2
6811b6e544bf0d1935aef9a4
29 avril 2025
29 avril 2025
dont le siège social est situé [Adresse 3] représentées par Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU - TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistées de Me Basile
Source officielleRéférés Cabinet 1
67f41aa64e0040aa3735ded0
7 avril 2025
7 avril 2025
[Adresse 12] [Localité 14] LLE, dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal MACSF, dont le siège social est sis [Adresse 13], prise en la personne de son
Source officielleRéférés Cabinet 1
669aad8430bd4f0c3f6b1e70
15 juillet 2024
15 juillet 2024
de son représentant légal non comparante Monsieur le Docteur [U] [H], domicilié à l’Hôpital privé CLAIRVAL sis [Adresse 8] représenté par Maître Basile PERRON de l’AARPI CABINET CHOULET AVOCATS,
Source officielleChambre 1-6
6700d6c7836fac7141b7e7ba
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Monsieur [D] [F], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Basile
Source officielleChambre 1-2
696153f7cdc6046d47c5f700
8 janvier 2026
8 janvier 2026
substituée par Me Caroline BORRIONE, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [B] [G], demeurant Hôpital Privé [9] [Adresse 5] représenté par Me Marie LESSI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Basile
Source officielle1ère Chambre Cab1
65bc61e84fb290a346074291
1 février 2024
1 février 2024
représenté par Maître Michel BOULOUYS de l’AARPI CABINET CHOULET AVOCATS, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et par Maître Philippe CHOULET, avocat plaidant au barreau de LYON substitué par Maître Basile
Source officielle1ère Chambre Cab3
66fedf5b172da17169e991da
3 octobre 2024
3 octobre 2024
JUGEMENT contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDERESSE Société RELYENS MUTUAL INSURANCE (Anciennement SHAM) inscrite au RCS de LYON sous le numéro 779 860 881, prise en la personne
Source officielleChambre 1 Référés
686816e34965b5d9df312ac8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
immatriculée au RCS de [Localité 14] sous le numéro 779 860 881 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sophie JOSROLAND, avocat au barreau d’ANNECY, avocat postulant - 91 et par Me Basile
Source officielleCH1 Contentieux Général
6917133be097417ee1bfbe85
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Maître Jean POLLARD de la SELARL CABINET JP, avocats postulant au barreau de la DROME DÉFENDEURS : Monsieur [F] [L] Maison Médicale de [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Maître Basile
Source officielleChambre 1-6
66878c8305d6f7f678d48d4e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marie LESSI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant, et par Me Basile
Source officielle1ère Chambre Cab2
669021c4766d1156dbbece58
11 juillet 2024
11 juillet 2024
avocats au barreau de MARSEILLE, C O N T R E DEFENDEURS Monsieur le docteur [H] [N] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représenté par Me Amélia CONTISSA substitué à l’audience par Me Basile
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
6876c365e74401da7f360b33
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DEFENDEURS : Monsieur le Docteur [B] [U], neurochirurgien domicilié [Adresse 4] Représenté par Maître Catherine CHAT de la SCP PEREZ ET CHAT, avocats postulants au barreau de CHAMBERY et par Maître Basile
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
68f1d7497ffb526292dd6e5f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Tribunal judiciaire de Lille APPELANTE Etablissement Public Oniam Office National d'Indemnisation des Accidents médicaux, des Affections Iatrogènes et des Infections Nosocomiales prise en la personne
Source officielleChambre sociale
5fda4241923182892c08e248
5 septembre 2019
5 septembre 2019
du bail du verbal au preneur atteignant l'âge de la retraite.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300383
6 mai 2021
6 mai 2021
par la société Cabinet médical des docteurs [Personne physico-morale 4], en méconnaissance de la clause de non-réinstallation stipulée au bail du 17 janvier 2000, bien que la violation de la clause de
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