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33 résultats pour « Badr Mahbouli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERE JCP

6871666ed395d6ba9f2a7aee

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

D'une part, DÉFENDEURS : Monsieur [T] [V] 6 Rue Louise Weiss 44400 REZE comparant en personne Madame [O] [B] 2 Ter Rue René Viviani 44200 NANTES intervenant volontairement représentée par Maître Badr

Source officielle

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TJ

Saisies immobilières

68dec3d56af9fd1f8094deea

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

représentée par Me Bruno PICARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C0865 DÉFENDEURS Monsieur [F] [I] né le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 12] ( LYBIE) [Adresse 6] [Localité 9] représenté par Me Badr

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 4

65b40701753f879640d6083a

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

32684 - N° Portalis 352J-W-B7G-CV3Y7 N° MINUTE 6 JUGEMENT rendu le 25 janvier 2024 Art. 233 et suivants du Code Civil DEMANDERESSE Madame [Z] [U] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Badr

Source officielle
TJ

2EME CH CABINET 2

67784082e5fcd6312332f629

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 14] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Sabrina LEGRIS, avocat au barreau de CHARTRES postulant, vestiaire : T 1, Me Badr

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

60328c423efbd8bfbc4a9cc9

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

APPELANTE Sci Strasbourg Soixante, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 397 953 183 00027 [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Badr

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6a0ff2f5cdc6046d478962c3

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

VAUBAN GROUPE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne-Charlotte LESAVRE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 2563 Et ayant pour avocat plaidant Me Badr MAHBOULI, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6e6cdc6046d477b7515

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

déférée à la Cour : Jugement du 09 Novembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/09016 APPELANT Monsieur [S] [P] [V] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Badr

Source officielle
TJ

JEX

66a7ef3fb9f14d1b77641c76

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

FRAISSE de la SELASU SELARL VIRGINIE FRAISSE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G0314 DEFENDERESSE Madame [J] [L] épouse [N] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] comparante et assistée par Me Badr

Source officielle
CA

Chambre 1 A

634a4f46acdcd6adff75a998

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

APPELANTE : SARL ENERGY CONSULTING prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me Badr

Source officielle
TJ

Service des référés

6710040ffac14a1f31d9b9a3

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

VITALIA [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Badr MAHBOULI, avocat au barreau de PARIS - #C2112 DÉBATS A l’audience du 20 Août 2024, tenue publiquement, présidée par Céline MECHIN, Vice-président

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

64437bad823e6dd0f8bf807e

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

YOOTH INFORMATION TECHNOLOGY prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Badr MAHBOULI, avocat au barreau de PARIS, toque : C2112 Assistée de Me

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

668ed17c2980a82f59d992c1

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

représenté par Maître Anne-Marie MASSON , SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #R91 DÉFENDERESSE Madame [Z] [T] épouse [M] [F] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Badr

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

671894aed8ceca1cd70191f4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

déférée à la Cour : Jugement du 17 Novembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 20/04390 APPELANTE Madame [D] [V] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Badr

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69e1ce19cdc6046d4789776e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant Me Badr

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

68f1d261e5a8ebce715482fa

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

1] [Localité 5] Assisté de Me Fathi BENMAJED, avocat au barreau de PARIS, toque : D0668 INTIMÉE : Société HOLDING D'AMENAGEMENT AL OMRANE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Badr

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd93b2113ef792078e4a2fc

Appel

21 avril 2020

21 avril 2020

ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Me Claire RICARD, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2190602 Me Badr

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

66878d1f05d6f7f678d4953a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

14] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS,Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 23078173 Ayant pour avocat plaidant Maître MAHBOULI

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02652_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Mahmouti, - et les conclusions de M. Gautron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00780_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

Mahmouti, - et les conclusions de M. Gautron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03222_20231006

Admin. Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Mahmouti, - les conclusions de M. Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Pelgrin, représentant Mme B, et de Me Badri, représentant la métropole d'Aix-Marseille-Provence.

Source officielle