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28 résultats pour « BENHAMOU Myriam »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre 1ère section

61633c0e7eadebb7307d1e2c

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

Général en ses observations Monsieur [C] [S] né le [Date naissance 4] 1980 à [Localité 7] (95) [Adresse 2] représenté par la SCP FIEVET-LAFON - N° du dossier 20100073 ayant pour avocat Me BENHAMOU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6312f08cef56904f13d44e23

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

[V] [W] en vertu d'un pouvoir général INTIMES Madame [U] [T] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-Marc BENHAMOU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0849 substitué par Me Myriam BENHAMOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e32

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

DE BOULOGNE 26/28, Route de la Reine 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - No du dossier 20140138 Représentant : Me Myriam

Source officielle
TJ

6ème Chambre Cabinet D

66981510b60c111a421d7b36

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

représentée par Me Romain BOULET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J092 DÉFENDEUR : Monsieur [C] [H] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 10] (MAROC) [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Myriam

Source officielle
CC

soc

6137213ccd580146773f219d

Cassation

10 juillet 1990

10 juillet 1990

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Lecante, conseiller, M. X..., Mme Beraudo, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

11e Chambre A

6032190202947550971c35bb

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

FOND DU 19 AVRIL 2018 N° 2018/ 188 Rôle N° RG 16/18012 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7LIB [U] [S] [G] [F] C/ [S] [G] Grosse délivrée le : à : Me Myriam

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6364bb8de405357f749ea9f3

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

par Me Claire Lamoril-Houtart, avocat au barreau d'Arras INTIMÉES Madame [H] [O] née le [Date naissance 5] 1944 à [Localité 12] ([Localité 9]) [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Myriam

Source officielle
TJ

6ème Chambre Cabinet D

677ed92fb01eea4cf01a5fae

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

juridictionnelle de [Localité 14]) DÉFENDEUR : Monsieur [O] [Y] né le [Date naissance 6] 1976 à [Localité 20], [Localité 15] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 9] représenté par Me Myriam

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69e99c08cdc6046d47366d48

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[C] [F] comparant et assisté par Me Jean-Marc BENHAMOU [Adresse 4] En présence de Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge commis SELARL [W] mission conduite par Me [M] [K] [W], enquêteur COMPOSITION DU TRIBUNAL

Source officielle
CC

soc

613720dccd580146773eeffd

Cassation

23 mars 1989

23 mars 1989

(Deux-Sèvres), en cassation d'un jugement rendu le 23 décembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Niort (section industrie), au profit : 1°/ de Mme Myrianne Y..., demeurant ... à La Crèche (Deux-Sèvres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9ee

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

1983 à LILLE (59000) demeurant... 59200 TOURCOING représenté par la SELARL Eric LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Faustine BROULIN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Mademoiselle Myriam

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6618cf087935f50008be423f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

avocat au barreau de Paris avocat plaidant INTIMÉES Madame [E] [X] née le [Date naissance 4] 1961 à [Localité 9] - de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Myriam

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6973810ecdc6046d476c9477

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Madame [X] [M] épouse [R] née le [Date naissance 4] 1958 à [Localité 8] - de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représentés par Me Myriam

Source officielle
CC

soc

6137217fcd580146773f443d

Cassation

23 janvier 1991

23 janvier 1991

Aigle, société anonyme, dont le siège social est sis ... à Saint-Dizier (Haute-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1987 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de Mlle Myriam

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66a098fb2be3e083f4fad442

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

le 04 Août 1960 à [Localité 4] au Maroc de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Zineb ABDELLATIF, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat Plaidant Me Mounir BELHAOUES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9ea

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Chantal GAUDINO, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Yves BENHAMOU, Conseiller ARRÊT RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd885a8

Appel

23 juin 2006

23 juin 2006

No 05/02249 AFFAIRE : S.C.I. 30 RUE MYRHA C/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 3

67f56a56bbf04ef7857bb3df

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

civil DEMANDERESSE Madame [G] [D] épouse [P] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Alexandra PRASSOLOFF, Avocat, #B0005 DÉFENDEUR Monsieur [H] [P] [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Myriam

Source officielle
CC

soc

6137217ecd580146773f43d4

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Léonard YS..., 10°) Mme Myriam XD..., 11°) M. YP... Feulvarc'h, 12°) M. Jacques Y..., 13°) Mme Joële XZ..., 14°) Mme Denise XG... XY..., 15°) M. Jean-François V..., 16°) M. XB...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93caa

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

Représentés tous deux par Me Jean claude BENHAMOU, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, Assistés sur l'audience par Me François DUMOULIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 196, substitué

Source officielle

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Attias, Alexandra Myriam, Benhamou

SIREN 939270468Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/04/2026

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25/02/2025

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