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11 résultats pour « Aymeric ALIAS SUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE REFERE

69bea1eacdc6046d47711f9e

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Localité 2] [Adresse 2] non comparante et n'étant plus représentée CONT RE [Localité 3] by autosphere (SAS) [Adresse 3] [Localité 4] [Adresse 4] Comparant par Maître Françoise BRUNAGEL et Maître Aymeric

Source officielle
TJ

REFERES Président

686422d50bb2f8a66ca5f0e5

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Madame Laure DELSUPEXHE, Vice-Présidente assistée de Mme Elodie BOUCHET-BERT-FAYOUDAT, DEMANDEUR Monsieur [V] [L] né le 09 Novembre 1957 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Aymeric

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68fb978511af6ba0065f431e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Monsieur [X] [D] né le 17 Novembre 1939 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Margaux SBLANDANO de l'AARPI OPE & CONSILIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Aymeric

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6adfcdc6046d47f4b26b

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

nationalité française, demeurant [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Joseph MAGNAN, SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, pour avocat plaidant Me Aymeric

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fde5f4a2ee2173a4bc4d360

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

Aymeric PINTIAU ARRÊT : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67cb49c7835a1a5983238df9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BDR 13, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Dominique DI COSTANZO, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [S] [X] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Aymeric

Source officielle
CA

6ème Chambre

6780bae3f25437b69df75b7e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LEROY MERLIN FRANCE [Adresse 12] [Localité 5] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102 assistée de Me Aymeric ANTONIUTTI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6032de61624b5252a0fbc61e

Appel

15 novembre 2017

15 novembre 2017

SELARL ALLIANCE MJ (Me [I] [D]) Mandataire liquidateur de la SARL INTERCALL DISCOUNT [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Pascale DRAI-ATTAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Aymeric

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fdac678375d8e58a6a428ce

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Aymeric PINTIAU ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

660e43140740db0008fa94a7

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

RCS de Lille Metropole sous le numéro 528 047 014 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François Teytaud de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de Paris, toque : J125 Assistée de Me Aymeric

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Ali Dia CCCCCCCCCCC...

Source officielle