AMDB/MLM Autres demandes relatives à un bail rural COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 NOVEMBRE 2007 A l'audience publique de la Chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES,

[W] [J], Société GFA DE L'ESTRADE, Mme [K] [J] VC/MS Autres demandes relatives à un bail rural TPBR Grosse délivrée à Me Jean VALIERE-VIALEIX, Me Philippe PASTAUD, le 11

[A] [D] MP Autres demandes relatives à un bail rural RADIATION notification art 381 du cpc faite le 07-05-2026 par LS.

MF/SH Numéro 16/03987 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 27/10/2016 Dossier : 16/00252 Nature affaire : Autres demandes relatives à un bail rural

[D] [U] JP/MS Autres demandes relatives à un bail rural TPBR Grosse délivrée à Me Abel-henri PLEINEVERT COUR D'APPEL DE LIMOGES Chambre sociale ---==oOo==--- ARRET DU

A autres demandes relatives à un bail rural Grosse délivrée Me GOUT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30 NOVEMBRE 2015 --- = = oOo = =--- Le

de LURE en date du 23 janvier 2018 Code affaire : 52Z Autres demandes relatives à un bail rural APPELANTE Madame X...

[G] [T] MP/MS Autres demandes relatives à un bail rural Grosse délivrée à Me Mélanie COUSIN, Me Michel [Localité 10], le 03-04-25 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE ECONOMIQUE

[P] [X] JP/MS Autres demandes relatives à un bail rural Grosse délivrée à Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, Me Valérie ASTIER, le 03-07-25.

CP/SB Numéro 13/3371 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 12/09/2013 Dossier : 12/01713 Nature affaire : Autres demandes relatives à un bail rural

de DOLE en date du 08 juin 2023 Code affaire : 52Z Autres demandes relatives à un bail rural APPELANT Monsieur [S] [B], demeurant [Adresse 11] représenté par Me Anne LHOMME, avocat au barreau

de LURE en date du 15 novembre 2023 Code affaire : 52Z Autres demandes relatives à un bail rural APPELANTS Monsieur [W] [B], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-Pierre GUICHARD,

[W] [G] JP/MS Autres demandes relatives à un bail rural TPBR Grosse délivrée à Me Abel-henri PLEINEVERT COUR D'APPEL DE LIMOGES Chambre sociale ---==oOo==--- ARRET DU

de VESOUL en date du 01 septembre 2023 Code affaire : 52Z Autres demandes relatives à un bail rural APPELANT Monsieur [J] [V], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Virginie LEONARD, avocat

de LONS-LE-SAUNIER en date du 09 novembre 2021 Code affaire : 52Z Autres demandes relatives à un bail rural APPELANTE Commune de [Localité 12] sise [Adresse 4] représentée par Me Yannick GAY

demandes relatives à un bail rural TPBR Grosse délivrée à Me Raphaël SOLTNER, Me Marine BONNAUD-LANGLOYS, le 04-07-2024 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE ECONOMIQUE ET SOCIALE ---==

de DOLE en date du 21 janvier 2025 Code affaire : 52Z Autres demandes relatives à un bail rural APPELANT Monsieur [Y] [C], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Yannick GAY, avocat au

représentation obligatoire prévue par les articles 931 et suivants du code de procédure civile, l'affaire ayant été enregistrée par erreur au répertoire général des affaires civiles sous la nomenclature 52 Z « autres