Les 2 et 3 juin 2016, des pluies torrentielles se sont abattues notamment sur la commune de Bourges dans le Cher, entraînant une forte crue de la rivière d'Auron qui alimente le lac du même nom situé au

En conséquence la Société AURORE PRESSE est redevable à l'égard de M.

LE PROCUREUR DE LA X..., SERVICE CIVIL DU PARQUET - PALAIS DE JUSTICE - 2 PLACE DE L' HOTEL DE VILLE - 74203 THONON LES BAINS Représenté par Mme Y..., Substitut Général à : INTIMES Melle Aurore Z..., .

Les 2 et 3 juin 2016, des pluies torrentielles se sont abattues notamment sur la commune de Bourges (Cher), entraînant une forte crue de la rivière d'Auron qui alimente le lac du même nom situé au sud-est

Par déclaration reçue au greffe le 8 février 2010, la Société Aurore Presse interjetait appel de cette décision.

civils en l'absence d'appel du ministère public, a déclaré que les éléments constitutifs du délit d'escroquerie étaient réunis à l'encontre de Vincent X... et l'a condamné à payer à la partie civile, Aurora

à l'encontre de la Sccv les Jardins d'Aurore, - débouté M.

dans sa partie verbale le terme « L'AURORE », il diffère totalement des marques premières pour le surplus », que « phonétiquement, si les deux signes se prononcent en attaque « L'Aurore [?]

la SCV DE LUGNY "L'AURORE" de ses prétentions au titre de la contrefaçon de marques ; Débouté la SCV DE LUGNY "L'AURORE" de ses prétentions au titre de la concurrence déloyale; Condamné la SCV DE

ANGERS -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N° RG 26/00050 - N° Portalis DBY2-W-B7K-IGLP ORDONNANCE DE DESISTEMENT ---------------- Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ ANGERS, assisté de Aurore

D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/698 - N° Portalis DBY2-W-B7J-IFOR ORDONNANCE DE DESISTEMENT ---------------- Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore

Par courrier du 9 août 2006, le gérant de la Société Aurore Presse faisait savoir à M.

’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/00170 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H3QY ORDONNANCE DE DESISTEMENT ---------------- Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore

exécutoire Me Delpy, Me Rouquié le 03/04/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Thierry WEILLER, Vice-Président du tribunal judiciaire désigné comme Juge Unique GREFFIER : Aurore

JUDICIAIRE D’[Localité 1] JUGEMENT STATUANT SELON LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND N° RG 25/01096 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H5TQ JUGEMENT DU : 21 Mai 2026 Rendu par Benoît GIRAUD, Président, assisté de Aurore

GROUPAMA GRAND EST [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Charles Eloi MERGER, avocat au barreau de HAUTE-MARNE ***** Nous, Viviane Caullireau-Forel, président de chambre, assistée de Aurore

En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.

né le 06 Novembre 1965 à PARIS (75000) ... ... 01510 VIRIEU LE GRAND représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, assisté de Me Christophe FORTIN, avocat au barreau de l'AIN INTIMEE : Mme Danica