Assignation du : 15 octobre 2024 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 08 octobre 2025 DEMANDERESSE S.C.I. [4] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Audrey

00576 - N° Portalis DBYV-W-B7H-GNSI DEMANDEURS : Madame [H] [Y] épouse [E] née le 22 Novembre 1970 à [Localité 9] (ALGÉRIE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Audrey

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 09 Octobre 2025 °°°°°°°°°°°°°°°°°° PARTIES EN CAUSE : - Monsieur [R] [O] né le [Date naissance 3] 1951 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Audrey

PARTIES EN CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265289406695164 Monsieur [E] [V] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 18] [Adresse 12] [Localité 10] représenté par Me Audrey

° DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 09 Janvier 2025 °°°°°°°°°°°°° DEMANDEUR : Monsieur [I] [J] né le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 10], demeurant [Adresse 3] ayant pour avocat Maître Audrey

AVOCATS, avocats au barreau de TOURS, ET : DÉFENDEURS : Monsieur [G] [O] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 2] (37) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Audrey

Victor RAGOT de la SCP VAILLANT AVOCATS, avocats au barreau de TOURS - 18 # DEMANDERESSE ET : - Monsieur [Z] [H] né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Audrey

PARTIES EN CAUSE APPELANT : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265310628299777 Monsieur [Y] [P] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Audrey

Novembre 1969 à [Localité 12] Chez Monsieur et Madame [R] [N] [Adresse 7] [Localité 6] Monsieur [Z] [P] [T] né le 29 Avril 1968 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 8] représentés par Me Audrey

Représenté par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour Assisté de Me Audrey CHEFNEUX, avocat au barreau de TOURS INTIMÉE Jocelyne Z... épouse X..., née le 12 Février 1961 à TOURS SAINT SYMPHORIEN ...

B..., représentés par Me Audrey Chefneux, demandent au juge des référés, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une nouvelle expertise médicale en vue de

LA PIERRE CHINONAISE ET FRANCILIENNE Immatriculée au RCS de [Localité 1] n°421 212 366, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Audrey CHEFNEUX de la SELARL CM&B COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET

[O] et Mme [J], d'autre part, ont conclu un protocole d'accord transactionnel, aux termes duquel les époux [S] se sont engagés à réaliser un chéneau permettant de récolter et d'évacuer les eaux pluviales

Rémy, partie civile, agissant comme administrateur légal des biens de sa fille mineure Aurélie, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, du 23 février 1996, qui, après relaxe de Pierre

Les eaux pluviales de cet édicule sont effectivement évacuées par l'intermédiaire de chéneaux et de descentes qui se déversent directement sur les deux versants situés côté rue puis rejoignent le chéneau

José X..., Mme Audrey Y..., POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA PROTECTION DE LA JEUNESSE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES

Audrey X...

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELARL CABINET AUDREY [Localité 1] ARRÊT du :