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899 résultats pour « Athanassi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372494cd58014677416a71

Cassation

26 octobre 2005

26 octobre 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., employée de la société Agence Athenais, a été licenciée pour motif économique par

Source officielle

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CC

comm

6079d3ca9ba5988459c5997e

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

, les juges du fond ont considéré que l'insuffisance d'actif était due à des avances consenties aux sociétés Niprim et Sofad, Recospad SARL, Athenais SNC et Logem SA ; qu'après avoir retenu que la banque

Source officielle
CC

cr

6137257ccd5801467741e275

Cassation

8 juin 1993

8 juin 1993

Athanase, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre correctionnelle, en date du 27 mars 1992, qui l'a condamné, pour contraventions à la réglementation du stationnement, à trente-neuf amendes

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-173636

Admin. suprême

26 avril 2017

26 avril 2017

inside } .s13783063 { width:6.24pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s3537C2D6 { font-weight:normal } Communicated on 26 April 2017   FIRST SECTION Application no. 78005/11 Athanasia

Source officielle
?

ADLC

ADLC:21-DCC-233

droit de la concurrence

30 novembre 2021

30 novembre 2021

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Athanase par la société ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0328DEC004838411

Admin. suprême

28 mars 2017

28 mars 2017

  septembre   1961, résidant à Athènes Eleni TSIONA, née le 25   mai   1962, résidant à Athènes Stavroula KAKOKEFALOU, née le 24   février   1960, résidant à Athènes Athanasios

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427367

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

"il convient de rappeler que si les conséquences les plus graves ont été subies par les deux ouvriers se trouvant au moment de l'effondrement sous la dalle, à savoir Hosni Y..., qui est décédé, et Atanasio

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0909DEC002492810

Admin. suprême

9 septembre 2014

9 septembre 2014

  Présidente   ANNEXE Liste des requérants                 STAMOULIS Athanasios, né en 1949      

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00332

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

V... coïncidait avec l'activité de l'intéressé pour le compte de la société ATHANA, de sorte que M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0711DEC003799712

Admin. suprême

11 juillet 2017

11 juillet 2017

  Le Gouvernement offre de verser : 1) à chacun des requérants   : Aggeliki Kalimani, Nikolaos Bakirtzis, Christos Betsios, Athanasios Kanlis, Athanasios Kaouras, Dimitrios Karagiannidis, Grigorios

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0221DEC007693012

Admin. suprême

21 février 2017

21 février 2017

particulier la complexité de l’affaire, le comportement des requérants et celui des autorités compétentes ainsi que l’enjeu du litige pour les intéressés (voir, parmi beaucoup d’autres, Vassilios Athanasiou

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0217DEC007269211

Admin. suprême

17 février 2015

17 février 2015

KAZAMIAS 1963 Melissia   Evaggelos KEFALAS 1972 Nikaia   Athanasios KELLARIS 1966 Ag.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1023DEC002643815

Admin. suprême

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Athanasios Meletsis, est un ressortissant grec, né en   1973 et résidant à Korinthos. Il a été représenté devant la Cour par M e   E.   L.

Source officielle
CC

cr

ût 1998, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Marie Z

613725c2cd580146774204e6

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

n'interviendrait pas à l'instance ; que la Cour ne saurait pas plus statuer sur l'imputation sur la créance de l'organisme social des sommes versées par la compagnie d'assurance les AGF aux ayants droit d'Athanase

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0521JUD006504809

Admin. suprême

21 mai 2015

21 mai 2015

    Dans son arrêt de principe Vassilios Athanasiou et autres c.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0206DEC007911213

Admin. suprême

6 février 2018

6 février 2018

Anastasia KOURELI, née en 1945, résidant à Athènes Paraskevi KOUVARA, née en 1963, résidant à Athènes Fevronia KRITIKOU, née en 1966, résidant à Athènes Lambrini KYRGIDOU, née en 1972, résidant à Athènes Athanasios

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f43a

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

dévolus aux ayants droit de Athanase B...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0829DEC007366901

Admin. suprême

29 août 2002

29 août 2002

  Georgios KOZYRIS Vassilios PETROPOULOS Nikolaos LAZARIDIS Grigorios KYTRIDIS Georgios MALLIOPOULOS Antonios POLYTHODORAKIS Panagiotis MANTAKOS Stavros RIZOS Kiki BOUZA Konstantinos GRIVAS Athanasios

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00537

Cassation

2 juin 2015

2 juin 2015

Athanase X..., qui ne conteste pas cette résiliation justifiée par sa défaillance, n'est pas fondé à solliciter l'annulation d'un contrat déjà anéanti par l'effet de sa résolution, ni par conséquent la

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1028DEC005081899

Admin. suprême

28 octobre 1999

28 octobre 1999

Le 13 juillet, Athanassios partit seul le matin pour escalader le côté ouest de ce mont.

Source officielle