[O]-[A], Mme [Z] et Mme [A] de leur demander au titre de l'article 700 du code de procédure civile - débouté M.

V..., sont intervenus volontairement à l'instance ; Sur les deux premiers moyens du pourvoi n° W 02-16.288 et le premier moyen du pourvoi n° R 02-18.169, réunis : Attendu que les consorts T..., X

[M] [V] tendant à voir supprimer la copropriété créée le 22 février 2013, -supprimer la copropriété, -autoriser Mme [J] [V] et M.

Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 02/10/2025 où siégeaient : M. [P] [V], M. [Y] [Q], M. [E] [I], Délibéré par les mêmes juges.

En raison de leur connexité, les pourvois n° E 22-19.826 et V 22-20.484 sont joints. Mise hors de cause 2. M.

[E] à [V] [E], avec indexation dans les termes de l’ordonnance du 15 mai 2025 et le CONDAMNE en tant que de besoin au paiement de cette contribution ; MAINTIENT à la somme de 220 euros (DEUX CENT VINGT

[F] [V], Dit n'y avoir lieu en appel à application de l'article 700 du code de procédure civile, Condamne Mme [O] [V] aux dépens d'appel de son lien d'instance avec la Société générale, Condamne

Conformément à l'article L. 224-8 du code de la consommation, M.

-41 du Code pénal, les articles L. 5132-7, L. 5132-8 AL. 1, R. 5132-74, R. 5132-77 du Code de la santé publique, l'article 1 de l'Arrêté ministériel DU 22 / 02 / 1990 et réprimée par les articles 222-37

à disposition au greffe de la juridiction le 22 mai 2026, en application de l’article 450 alinéa 2 du code de procédure civile.

Sur la capitalisation des intérêts En application de l’article 1343-2 du code civil, les intérêts échus, dus pour une année entière seront capitalisés.

de l’article 700 du code de procédure civile, outre les entiers dépens de l’instance.

[I] la somme de 800 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.

[N] la somme de 800 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.

[M] la somme de 800 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.

[S] la somme de 800 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.

[K] [W], Mme [N] [W] et Mme [V] [W] à lui payer la somme de 2 500 euros sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile, - condamner in solidum l’association Centre de santé médical et dentaire

Par ailleurs, les travaux non inclus dans les charges de copropriété sus-définies et prévus à l'article 44 du décret n°67-223 du 17 mars 1967, ne sont pas compris dans le budget prévisionnel.