Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C372612022000233 du 13/12/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) Comparant, concluant et plaidant par Me Arthur

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2022, Mme D B, représentée par Me Arthur Gauthier, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 7 novembre 2022 de la préfète

FAITS ET PROCEDURE La SA GAUTIER FRERES a mandaté en 1986 le Cabinet de Courtage ARTHUR GAUCHE SA aux fins de contracter une police d'assurance pour ses activités commerciales liées à l'exploitation

FAITS ET PROCEDURE La SA GAUTIER FRERES a mandaté en 1986 le Cabinet de Courtage ARTHUR GAUCHE SA aux fins de contracter une police d'assurance pour ses activités commerciales liées à l'exploitation

Arthur", Boen (Loire), 5°/ de Monsieur Bernard C..., demeurant "H...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Immobilière des Petits Enfants d'Arthur Z..., société anonyme, dont le siège social est

V, 76000 Le Havre, 3 / de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Niort Cedex, 79036 Chaban de Chauray, défenderesses à la cassation ; La société Arthus X... et la

qureshi (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025/011106 du 29/04/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Intimées : Madame [H] [P], représentée par Me Arthur

Localité 4] (CHINE) défaillante Copies certifiées conformes délivrées le : Me HADJADJ CAZIER - P419 Me GAULTIER - D320 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Arthur COURILLON-HAVY, Juge assisté

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Edouard, Arthur Z..., 2°/ Madame Raymonde, Emilienne, Hélène B..., épouse Z...

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et, sous réserve que Me Gauthier avocat de M.

nom personnel qu'en sa qualité de président de la Société de Chasse de "LA FONTAINE A L'ARGENT" dont le siège social est à Brunehamel (Aisne) 2°/ Madame E..., Charlotte PETIT, veuve de Monsieur Arthur

X..., Arthur, Christian, demeurant à l'Emprunt, Commune de Nonards, (Corrèze), en cassation d'une ordonnance rendue le 13 décembre 1988 par le juge de l'expropriation du département de la Corrèze siègeant

CLEOR [Adresse 2] [Localité 1] / FRANCE représentée par Maître Jean-frédéric GAULTIER de la SELARL TALIENS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0320 Copies délivrées le : - Maître GUERLAIN #W07

Loïc GAUTHIER, Président du Tribunal de commerce de Melun, ayant tenu l'audience publique des référés du 1 er avril 2026, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté.

Ecole, à Fecamp (Seine-Maritime), pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société anonyme GARAGE GAMBETTA, 4°) de Monsieur Jean-Arthur C..., demeurant ...

Arthur Jean René Y... C/ Mme Françoise Louise Anne Z...épouse Y...

GAUTHIER, A M. ET MME HENRI Z..., A M. ET MME GASTON O..., A M. GASTON P..., A M. MAURICE G..., A M. ET MME LUCIEN G..., A M. ARTHUR G..., A MELLE ALINE G..., A M. LOUIS G..., A M.